Codes de loi français

LEGIARTI000050802679

de la viande de boucherie 10.12Z Transformation et conservation de la viande de volaille 10.13A Préparation industrielle de produits à base de viande 10.13B Charcuterie 10.20Z Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques

Article Cahier des charges

L'alimentation est alors essentiellement constituée par les ressources du parcours (herbe, insectes, petits mollusques...) auxquelles s'ajoutent des céréales : maïs, sarrasin, blé, avoine, triticale, orge ainsi que du lait et ses sous-produits. 6.3.2.

LEGIARTI000036612924

Milne Edwards, 1853) : Crabe de torrent, Crabe d'eau douce de Robert Famille des Xiphocarididae Xiphocaris elongata (Guérin-Méneville, 1855) : Pissette MOLLUSQUES Amphibulima rubescens (Deshayes, 1830) : Ambrette rougeâtre Famille des Ampullariidae Pomacea

Article Annexe I

numJO=0&dateJO=20140527&numTexte=6&pageDebut=08669&pageFin=08705 Le murex droit épine (Bolinus brandaris) est une espèce de mollusques appartenant à la classe des gastéropodes et à la famille des muricidés.

Article Annexe IIa

2.11 Mettre en œuvre les cuissons X X C1-3 Cuisiner C1-3.1 Réaliser les potages X X C1-3.2 Réaliser les hors d'œuvre froids et chauds X X C1-3.3 Produire des mets à base de poissons, coquillages, crustacés, mollusques

Article ANNEXE

conservation de la viande de volaille. 10. 13 Préparation de produits à base de viande. 10. 13A Préparation industrielle de produits à base de viande. 10. 13B Charcuterie. 10. 2 Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques

Article ANNEXE 2

agricoles des filières dites festives lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration ou de la chasse 108 Entreprises de transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques

Article Annexe IIc

Réaliser les pâtes de base C1-2.11 Mettre en œuvre les cuissons C1-3 Cuisiner C1-3.1 Réaliser les potages C1-3.2 Réaliser les hors d'œuvre froids et chauds C1-3.3 Produire des mets à base de poissons, coquillages, crustacés, mollusques

Article Annexe IV

sur les compétences, les savoir-faire et les savoirs associés suivants : C1.3 Appliquer les règles d’hygiène et prévenir les risques professionnels C2.3 Effectuer les opérations techniques de transformation des poissons, coquillages, crustacés et mollusques

Article Annexe Ib

Réaliser les pâtes de base C1-2.11 Mettre en œuvre les cuissons C1-3 CUISINER C1-3.1 Réaliser les potages C1-3.2 Réaliser les hors d'œuvre froids et chauds C1-3.3 Produire des mets à base de poissons, coquillages, crustacés, mollusques

Article II

de vente est supérieure à 2 500 m ²). 52. 1FA 2, 60 Commerce de détail de fruits et légumes. 52. 2AA 2, 40 Commerce de détail de viandes et produits à base de viande. 52. 2CA 3, 10 Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Par animaux vivants, on entend les animaux domestiques ou sauvages, apprivoisés ou tenus en captivité, à l'exception des crustacés et des mollusques.

Article 10

Chapitre IV : Produits de crustacés et de mollusques cuits., Art. 31, Sct. Chapitre V : Pulpe de poisson., Art. 32, Sct. Section 5 : Conditions concernant les parasites., Art. 33, Art. 34, Art. 35, Sct.