Jean-Richard, Y...

Kévin et Ronan Z... n'ont pas confirmé les éléments dénoncés dans la plainte concernant la nudité tant de Thierry Y... que des enfants lors du "jeu des piqûres", les faits rapportés ne présentant aucune

et recevoir son prix ; que Jean-Pierre X... faisait observer que les critères de rédaction de ces jeux devaient être attractifs, mais être suffisamment claire pour être compris par des consommateurs dotés

travail supérieure à huit jours ; "aux motifs que le témoin Claude Louer avait expliqué avoir vu deux femmes qui se battaient, la plus grande et la plus âgée donnant des coups avec un bâton à la plus jeune

- Jacques H... et Yves A... de se détacher du groupe poursuivant les jeunes gens en fuite et d'avancer vers Kader X... et les deux autres jeunes gens de Thizy, ne pouvait constituer une excuse de provocation

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 30 mars 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et a

Z... et d'avoir condamné Pierre X... à une peine de deux ans d'emprisonnement dont dix-huit mois de sursis et l'interdiction d'exercer toute activité professionnelle liée au casinos ou jeux de hasard

Jean-Hugues, partie civile, contre l'arrêt n° 115 de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre Jacques Y...

de voir la scène ; que deux témoins, Damien Z..., 16 ans, et François A..., 15 ans, ont déclaré avoir vu un homme frapper Nicolas d'un coup de poing ; que d'autres jeunes qui n'ont pas vu le coup de poing

ces deux jeunes vers le centre du terrain où se trouvait déjà M.

"aux motifs que la partie civile expliquait qu'entre 1983 et 1995, son cousin, de six ans son aîné, lui avait fait subi diverses violences sexuelles alors qu'il assurait sa garde et celle de son jeune

C... et Jean-Baptiste B... sont revenus dans la chambre ; qu'ils ont alors commencé à déshabiller la jeune femme ; qu'il ressort des déclarations des prévenus que si Kathy A... ne semble effectivement

Jean-Marcel, - Y...

Jean-Luc, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 20 décembre 2005, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol et agression sexuelle aggravés

de cassation, pris de la violation des articles 121-1, 121-3 et 222-19 du code pénal, L. 263-2 du code du travail et 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean

que le jeu litigieux faisait partie du grand tirage du nouvel an, composé de plusieurs jeux différents, et que tous les prix mis en jeux faisaient également partie de dotations d'autres jeux du grand

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19e chambre, en date du 14 décembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement dont un

seraient des jeux d'adresse et non des jeux de hasard, est parfaitement inopérante ; que les appareils exploités par la SARL Manèges X..., qu'il s'agisse des 26 jeux de type "grues" de marque "Elaut",