payer à cette dernière la somme de 200 000 francs, alors, selon le pourvoi, que la société STR avait fait valoir dans ses conclusions signifiées le 12 février 1990 et le 13 août 1990, que l'état de la chaudière

la somme mise à sa charge, alors, selon le moyen, "d'une part, que la société Cecathec a raisonné sur l'hypothèse, qu'elle avait considérée comme raisonnable, d'une installation comportant trois chaudières

ce bâtiment accolé comporte trois logements répartis sur trois niveaux, les appartements n° 3, 6 et 10 où demeurent les personnes intoxiquées ; l'évacuation des fumées et du CO produits par chaque chaudière

de démontrer que le gel des canalisations n'était pas dû à un arrêt de la chaudière au gaz en raison d'une coupure de courant et que M.

France a passé commande le 27 avril 1998 à la société Endel, anciennement Entrepose fire power et delattre levivier, de l'ingénierie, la fourniture et les essais mécaniques sur trois économiseurs de chaudières

des anomalies en plusieurs points ou parties du circuit : câble de protection non connecté au tableau, connexion par domino dans le faux plafond du couloir, piquage sur le socle de la prise de la chaudière

(P...) un corps de chauffe destinés à remplacer un équipement défectueux équipant sa chaudière.

propres, que vérifications étant faites d'une part, que le détarage du pressostat avait été réalisé en raison de dysfonctionnements fréquents responsables de mises hors service injustifiées de la chaudière

et ne saurait avoir plus de droit que les autres ; qu'en l'espèce, il n'est pas contesté que les consorts D... bénéficient, à leur profit exclusif, de l'installation de chauffage collectif et de la chaudière

VALOPHIS - LA CHAUMIERE DE L'ILE DE FRANCE" c/ [D] [U] [Z] Copie certifiée conforme le : 23/04/2026 au : - dossier - Le Prefet Copie exécutoire délivrée le : 23/04/2026 à : Maître TONDI

alors, selon le moyen : 1 / que constitue un travail de construction le travail qui fait appel aux "techniques de bâtiment" , telle la réalisation d'une installation de chauffage comportant une chaudière

X... la moitié des travaux réalisés sur l'appartement indivis à la seule initiative de ce dernier, la cour d'appel a retenu que les travaux de climatisation et de remplacement de la chaudière étaient destinés

X... dont le contenu a été ci-dessus énoncé, qu'a été constatée notamment la présence de tôle, tubes métalliques, moteur, deux semi-remorques à l'état d'épave, deux corps de chaudières, une citerne et

rendent impropre à sa destination ; qu'au cas d'espèce, la cour d'appel constate que les installations électriques et de gaz de l'appartement ont exposé la locataire à un risque de mort et que la chaudière

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme CHAUDIERES BARATA, au capital social de 720 000 francs

euros à l'encontre de l'indivision au titre des taxes foncières 2019 et 2020 et de dire que Mme [Y] dispose d'une créance de 6 683,66 euros à l'encontre de l'indivision au titre du changement de la chaudière

En l'espèce, la société VALOPHIS LA CHAUMIERE DE L’ILE DE FRANCE verse aux débats le décompte des loyers et charges, prouvant ainsi les obligations dont elle réclame l'exécution.

suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen du pourvoi principal : Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande d'indemnisation des désordres affectant la chaudière