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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Première Présidence
63ae8d8cbab6c505df94daa4
3 novembre 2022
3 novembre 2022
COUR D'APPEL DE NANCY Première Présidence NOTES D'AUDIENCE N° RG : N° RG 22/02462 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FCE5 Audience publique du 03 Novembre 2022 à 14 H 30 Composition : Monsieur WEISSMANN
Source officielleChambre sociale-2ème sect
626b817bd1fb03057d9a51b2
28 avril 2022
28 avril 2022
, Président, et Stéphane STANEK , conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN, président, Dominique
Source officielleChambre sociale-2ème sect
626b817bd1fb03057d9a51c2
28 avril 2022
28 avril 2022
, Président, et Stéphane STANEK , conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN, président, Dominique
Source officielleChambre sociale-2ème sect
633fc31ee633183e2ee17a60
6 octobre 2022
6 octobre 2022
, Président, et Stéphane STANEK , conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN, président, Dominique
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68e8963ff14914fb075ebcb7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de la SCP SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH LEDERLE substitué par Me BEDET, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : WEISSMANN
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6711fad47603bf88a18848d5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
HENON-HILAIRE de la SELARL ELIDE, substitué par Me Mathieu CASANOVA, avocats au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : WEISSMANN
Source officielle1ère Chambre
6684eaf8a0de54ff609f7f02
2 juillet 2024
2 juillet 2024
honoraire, chargée du rapport, Greffier, lors des débats : Madame Céline PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Raphaël WEISSMANN
Source officiellePremière Présidence
63ae8d8cbab6c505df94daa6
3 novembre 2022
3 novembre 2022
COUR D'APPEL DE NANCY Première Présidence NOTES D'AUDIENCE N° RG : N° RG 22/02464 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FCFD Audience publique du 03 Novembre 2022 à 14 H 30 Composition : Monsieur WEISSMANN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1123DEC002144905
23 novembre 2023
23 novembre 2023
127.42pt; display:inline-block } .s9852CA4C { width:7.54pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 21449/05 Emanuel WEISSMANN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00540
23 février 2017
23 février 2017
Weissmann, avocat général référendaire, Mme Hotte, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Slove, conseiller, les observations de Me Haas, avocat de la société Aigle azur transports aérien, l&apos
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01565
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Weissmann, avocat général référendaire, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6708c02f445a086e2bceddfd
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Septembre 2024 tenue par BRUNEAU Dominique, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN
Source officiellePCP JTJ proxi fond
66980bb4b60c111a421bea60
16 juillet 2024
16 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me WEIZMANN M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a17d2c3cdc6046d47311274
27 mai 2026
27 mai 2026
, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Assistée de Me Yoni WEIZMAN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01863
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Weissmann, avocat général référendaire, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties ou de leurs mandataires reçus au greffe de la Cour de cassation ; Sur le rapport de Mme Chamley-Coulet
Source officielleChambre sociale-2ème sect
696a3298cdc6046d47851624
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Raphaël, Président, et BRUNEAU Dominique, Conseiller, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en ont rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN, président,
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6a0ff0adcdc6046d478918ef
21 mai 2026
21 mai 2026
Vincent LOQUET substitué par Me DUMINIL, de la SELARL FILOR AVOCATS, avocats au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : WEISSMANN
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1423713_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 septembre 2014, la société CENTRE DE SOINS HOSPITALIER JACQUES WEINMAN, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63c1093bbf9fd47c90a13b19
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Dominique BRUNEAU , magistrat chargé d'instruire l'affaire, a rendu compte à la Cour composée de Raphael WEISSMANN, président, Dominique BRUNEAU et Stéphane STANEK, conseillers, dans leur délibéré pour
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65a0efb85bbe450008b2cfe7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
domicilié au siège social [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Laurent PATE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN
Source officiellePage 3 sur 59