ABEILLE & ASSOCIES) ; CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT Greffier : Madame WANDA

(C-94/95) un Wanda Berto u.c.

Gartenmann Ingénieur, dont le siège social est 22 CH 306, Lauboggstrasse à Berne (Suisse), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1989 par la cour d'appel de Versailles, au profit de : 1°) la société Wand

(C-94/95) ja Wanda Berto ym. (C-95/95) vastaan Istituto nazionale della previdenza sociale (INPS).#Ennakkoratkaisupyyntö: Pretura circondariale di Bassano del Grappa - Italia.

, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 668 du 10/ 03/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE : Madame Axelle Wanda

Wanda , M. XG... Claude , M. B... Ange , M. A... Antoine , Mme XM... Yvette , M. R... Albert , M. XB... Marcel , M. XF... Jean-Louis , Mme E... Véronica , M. I... Nicolas , M. XH...

B A demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis le 11 février 2021 par le collège Wanda Landowska de Saint-Leu-la-Forêt à son encontre pour un montant de 8 442 euros ; 2°) de condamner

COUR D'APPEL DE [Localité 4] 6e chambre ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 23/02274 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WAND Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 6e chambre de la cour

Parallèlement la société RT CONSEILS est intervenue en qualité d'intermédiaire pour la recherche d'un financement en vue de l'acquisition par la société WANDERS d'un progiciel édité par la société DOTSOFT

A, Mlle B, Mme Wanda B et M. B. Article 2 : Le surplus des conclusions du pourvoi de M. A, Mlle B, Mme Wanda B et M.

[E] [K] [M] [R] (Me Sabrina KHEMAICIA) C/ Compagnie d’assurance ALLIANZ et CPAM du Val d’Oise COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Mme Cécile JEFFREDO, Greffier : Madame WANDA FLOC’H, Jugement

Par la présente requête, l'ASL Villa Wagram Saint Honoré, Mme B A, la SCI Wanore et la SCI Wagram demandent au tribunal d'annuler cette décision.

la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 3 août 2022, 8 février 2023 et 25 septembre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) International Yachting, la SAS Wanders

SOCIETE PROVENCE TP (Me Cyril KUJAWA) COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame BERTHELOT Greffier : Madame WANDA FLOC’H, lors des débats Jugement rendu sans audience en application des dispositions

Wanda, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 24ème chambre, en date du 18 septembre 1997, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

PROROGE au 5 mars 2028 la date limite à laquelle la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la SAS WANDA CONSEILS devra être prononcée par le tribunal.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Wanda W., épouse de Monsieur T., en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1986 par la cour

Stefan A et Mme Wanda A-D, demeurant 795, avenue Marcel Caby à Vieux-Condé (59690) ; M.