déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Mars 2010 par le tribunal de grande instance de Paris RG no 09/ 00085 APPELANTE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT DE LA VILLE DE PARIS (SEMAVIP) Parc Pont

Appt B9. 30128 GARONS représenté par Maître Valentine CASSAN de la SCP GMC AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES Mme [V] [X] Née Le 02/03/1964 à GERROUANE SUD née le 02 Mars 1964 à GERROUANE SUD

Signé par Alexandra BERHAULT, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par Valentine MATTHIEU, greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.

(Bas-Rhin), la FONDATION MACROBIOTIQUE, dont le siège est Pont de Valentine à Saint-Gaudens (31800) et pour L'ASSOCIATION CULTURELLE SAINT-LOUIS (égise catholique gallicane), dont le siège est ..., et

Roland R..., demeurant ... (15ème), 14°/ de Mme Micheline K..., née Valentin, demeurant ... (8ème), 15°/ de M.

APPOSER DES PANNEAUX AVERTISSEURS DE L'ETAT DE LA CHAUSSEE"; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE CHAMPE, AU VOLANT DE SON AUTOMOBILE, A TROUVE LA MORT AU LIEUDIT VAL-POMPADOUR, COMMUNE DE VALENTON

conseil municipal de Bonneuil-sur-Marne a accordé une garantie pour un emprunt bancaire contracté par l'association culturelle franco-turque du Val-de-Marne pour la construction d'un bâtiment situé à Valenton

N° RG 24/00227 - N° Portalis DBZT-W-B7I-GM3B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES O R D O N N A N C E de R E F E R E - N° RG 24/00227 - N° Portalis DBZT-W-B7I-GM3B Code NAC : 54Z Nature particulière :

X... a été engagé en qualité de cadre commercial à compter du 1er février 2001 par la société Toyota Tsusho auto Valenciennes, aux droits de laquelle vient la société Toyota Tsusho auto France ; qu'ayant

C..., pris en sa qualité de co-syndic à la liquidation des biens de la société Sedec, demeurant en cette qualité à Valenciennes (Nord), 3, place du Commerce, 14°/ de M.

] 1972 à [Localité 11] (Tunisie) [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Kamilia ABCI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : NAN491 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Madame Valentine

B..., représenté par Me Vallantin, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 25 octobre 2022 par lequel le maire de la commune de Pont-Aven a accordé un permis de construire à la Sarl IPÉ en vue

dont le siège est au Pertuis de la Marine BP 5530 à Dunkerque (59386), représentée par son président en exercice, et la VILLE DE DUNKERQUE, dont le siège est situé à l'hôtel de ville, place Charles Valentin

Adresse 4] [Localité 8] représentée par Maître Jeanine HALIMI de la SELARL JEANINE HALIMI, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 397 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Madame Valentine

et qu'elles ont été transportées à faute en pontée ; qu'il ne résulte pas du connaissement émis par la société MCS la preuve qu'elle ait recueilli l'accord de la société Knappe, ou de la société Detraco

Ivan RILLI 1968 Pesaro italienne Paolo ROSATI 1971 Marsciano italienne Rocco SABATINO 1967 TOLVE italienne Angelo SALVI 1968 Colli del Tronto italienne Angelo SANTORO 1974 POTENZA italienne Maria Valentina

SERVICE AUTO SECOURS, OPTEVEN ASSURANCES MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, SA MMA IARD MI : 25/00342 Copie exécutoire délivrée à la SELARL LESTER GAMEIRO NENEZ TIANO AVOCATS ASSOCIES Me Valentin PLANCHENAULT

Le Kallima sera en faillite ; - Si la fermeture administrative est maintenue, des évènements dont les bénéfices attendus sont importants, devront être annulés, telle que la soirée de la Saint Valentin