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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
613721e7cd580146773f8a08
25 mai 1993
25 mai 1993
X..., pris en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Ateliers Titan, dont le siège est à Albert (Somme), ..., 28) de M.
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4de27
22 juillet 1964
22 juillet 1964
DES CHEFS DE TROMPERIE SUR LA QUALITE DE LA MARCHANDISE VENDUE ET DETENTION ET VENTE DE VIN NE TITRANT PAS LE MINIMUM LEGAL, ET QUI A DECLARE IRRECEVABLE LA DEMANDE DE L'ADMINISTRATION TENDANT A LA CONDAMNATION
Source officielleRéférés expertises
66335bb2c0d3e3fe99cae539
16 avril 2024
16 avril 2024
PERFHOME [Adresse 5] [Localité 11] représentée par Me Claire TITRAN, avocat au barreau de LILLE S.A.
Source officielle1re Chambre A
61627b5192e3db741f857032
15 octobre 2013
15 octobre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 OCTOBRE 2013 J.V N° 2013/ Rôle N° 12/19182 Société TITAN INVEST SARL SOCIETE GUERIN FRERES C/ Commune
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b73e
9 mai 2008
9 mai 2008
TITAN FRANCE Route de Vassy B.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100422_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Aux termes de l'article L. 916-1 du code de l'éducation : " Des assistants d'éducation sont recrutés par les établissements d'enseignement mentionnés au chapitre II du titre Ier et au titre II du livre
Source officielleciv2
6137209ccd580146773ec5b6
20 novembre 1970
20 novembre 1970
LA DUREE DE L'IMMOBILISATION DU VEHICULE, ET ONT APPELE EN GARANTIE LES ENTREPRISES AUXQUELLES LA SOCIETE DES PLATRIERES AVAIT EU RECOURS POUR ASSURER LES REPARATIONS, SPECIALEMENT LES ETABLISSEMENTS TITAN
Source officielle2ème Chambre
62c7c9b1cb8dca058e3e79c2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Immobilier ainsi que celle de tous occupants de son chef, condamné à titre provisionnel la société Titane Immobilier à payer au crédit-bailleur : la somme de 96 577,12 euros TTC au titre des loyers,
Source officiellecomm
évoquant, a débouté la société Racine de sa demande dirigéec/M. X
6079d33c9ba5988459c57f87
11 juin 1991
11 juin 1991
cassé ou qui s'y rattache par un lien de dépendance nécessaire ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 novembre 1989), que par arrêt du 2 février 1988 de la cour d'appel de Paris, la société Titra
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b4a
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Vu le recours formé par : SAS TITAN GROUPE [...] [...]
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102129_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 500 euros au titre des frais exposés par la société Titan et non compris dans les dépens.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00828_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
demande au titre des frais exposées par elle et non compris dans les dépens.
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2202389_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Par une requête et un mémoire, enregistrés les 31 janvier et 28 septembre 2022, Titan Airways, représentée par Me Le Pen, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler la décision n°21/565 du
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2201660_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 janvier 2022 et 21 février 2023, la société Avenir solaire titan et la société Avenir solaire portfolio, représentées par
Source officielleRéférés expertises
68e7a540033cf481c39a4a91
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AVERIM [Adresse 9] [Localité 4] représentée par Me Claire TITRAN, avocat au barreau de LILLE S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2309743_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Sur les conclusions présentées au titre de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 2.
Source officiellecomm
6079d3259ba5988459c57b99
18 octobre 1988
18 octobre 1988
l'article 145 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, pour ordonner en référé une expertise aux fins d'examiner et de décrire un matériel construit par la société Guhur à qui la société Titan
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6646f3f6e8553e0008163e2c
18 avril 2024
18 avril 2024
entre les parties suivantes : SASU SB prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Claire TITRAN
Source officielleRéférés
678aa9d15289c7662ca2bac0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Adresse 4] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Claire TITRAN, avocat au barreau de LILLE, Me Antoine PINEAU-BRAUDEL, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE : S.A.R.L.
Source officiellecr
PARIS, en date du 6 juin 2001, qui, dans l'information suiviec/Louis Z
61372625cd580146774234ba
19 décembre 2001
19 décembre 2001
renvoi et de non-lieu partiel rendue par le juge d'instruction ; Sur sa recevabilité : Attendu que le pourvoi a été formé par déclaration de Me Edery, avocat au barreau de Paris, substituant Me Tigrane
Source officiellePage 3 sur 4892