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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0119DEC002613320
19 janvier 2023
19 janvier 2023
absence de recours effectif en droit interne concernant les mauvaises conditions de détention – 09/03/2022 15/04/2022 4 100 12735/21 24/02/2021 Binyammen SYED 1989 Kazanas Alexandros-Timotheos
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200635
9 avril 2009
9 avril 2009
l'arrêt attaqué, que la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (la caisse) a réclamé à Mme X..., prise en son nom personnel et en tant que représentante de ses trois enfants alors mineurs, Timothy
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:447271.20211109
9 novembre 2021
9 novembre 2021
donnée, après les conclusions, à la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois, Sebagh, avocat de l'association Timone Noyau Villageois et à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la sociétés Timoneo
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:475053.20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Proméo pour la construction d'une " résidence seniors " de deux bâtiments et quarante-cinq logements sur un terrain situé 105, avenue de la Timone, ensuite transféré à la société par actions simplifiée Timoneo
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dec1
23 mai 2011
23 mai 2011
le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de VILLEFRANCHE SUR SAÔNE a, principalement : - déclaré irrecevable l'action des grands-parents paternels, Claude et Edith X..., de Timothé
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a75
10 mars 2017
10 mars 2017
BOYER, greffier avons entendu : Chimezie Timothy X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA01082_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
Par courrier du 7 avril 2026, la SCI Timoté a été invitée à régulariser sa requête en produisant tout élément pertinent justifiant de ce que, ainsi qu’elle le soutient, la SCI Timoté représentée par Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea41
5 décembre 2011
5 décembre 2011
aux relations de l'intimé avec leur fils, sous les prétextes les plus variés et les plus futiles ; Attendu, certes que les attestations versées aux débats par l'appelante montrent le désarroi de Timothée
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100397
28 mars 2013
28 mars 2013
2010, ayant confirmé un jugement du tribunal pour enfants de Chartres du 15 juin 2009, lequel avait maintenu pour une durée d'un an, soit jusqu'au 14 juin 2010, le placement de leurs deux fils, Jan et Timothy
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0406DEC000978920
6 avril 2023
6 avril 2023
11,000 24996/20 29/05/2020 Ikhlas AHMAD 1973 Tsiatsios Theodoros Thessaloniki 19/05/2022 17/06/2022 4,700 1287/21 31/12/2020 Waseem HAYAT 1998 Kazanas Alexandros-Timotheos
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff64
23 novembre 2012
23 novembre 2012
Timothée et Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed80
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Elle prétend que Timothée s'est trouvé dans une situation tellement difficile qu'il a du effectuer une demande de Revenu de Solidarité Active.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043275729
22 mai 2020
22 mai 2020
ACCORD AMÉNAGEMENT ACTIVITÉ PARTIELLE - UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE TIMHOTEL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043275728
22 mai 2020
22 mai 2020
ACCORD AMÉNAGEMENT ACTIVITÉ PARTIELLE - UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE TIMHOTEL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043275730
22 mai 2020
22 mai 2020
ACCORD AMÉNAGEMENT ACTIVITÉ PARTIELLE - UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE TIMHOTEL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043275736
30 septembre 2020
30 septembre 2020
ACCORD ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE - UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE TIMHOTEL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043275734
30 septembre 2020
30 septembre 2020
ACCORD ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE - UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE TIMHOTEL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043275735
30 septembre 2020
30 septembre 2020
ACCORD ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE - UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE TIMHOTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97d
14 mars 2011
14 mars 2011
De leur union est issu Timothé, né le 16 juin 2001. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c6
17 février 2011
17 février 2011
-Y...relèvent que si des difficultés se sont présentées entre Thomas X... et ses parents, " la meilleure façon de les aplanir est de faciliter un contact par l'intermédiaire de Timoté... " ; Qu'il
Source officiellePage 3 sur 81