avait signé avec les sociétés Theol et Bellefaye deux contrats d'agent commercial prévoyant à son profit le versement de commissions ; qu'en omettant d'exposer les raisons pour lesquelles ces contrats

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thémis, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

multimédia, s'est rendu caution solidaire, à concurrence de 75 000 euros et pour une durée de dix ans, des engagements de cette société envers l'un de ses fournisseurs habituels, la société Thuillier

le 19 février 1993 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Arcus Logistic, dont le siège est ..., 2 / de la société TITB (transports internationaux Thiollier

[H], notaire, à la SCI Thémis dont Mme [O] et Mme [C] sont devenues associées, avec M. [U], le 17 novembre 2010. 3. Mme [O] et Mme [C] ont assigné M. [U], la SCI Laac, M.

, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CORNHILL FRANCE HOLDING, - LA SOCIETE CORNHILL FRANCE, - LA SOCIETE THEMIS

Y... à payer à la Sarl Theolis Assurances la somme de 3.000,00 € ; autorisé Monsieur Z...

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ginette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de la société Themis

Le président du Tribunal a désigné Mme Theulier de Saint-Germain, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

L..., salariés de la société Day by day ; que peu après l'exercice de leur droit de préemption, ces salariés, après avoir émis un vote favorable à l'agrément d'un nouvel associé, la société Thémis, lui

C... et des 137 autres demandeurs au pourvoi, de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Banque Themis, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société La Banque postale, et

responsabilité limitée, dont le siège social est à Abrest (Allier), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1986, par la cour d'appel de Riom (3e chambre), au profit : 1°/ de la société THELLIER

Le président du Tribunal a désigné Mme Theulier de Saint-Germain, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

La société Thermi-Bel, MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles concluent à la confirmation du jugement, au rejet des appels en garantie formés par les sociétés Tectoniques, Themi-Bel et Arborescence,

Le président du Tribunal a désigné Mme Theulier de Saint-Germain, première Conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

, il était répondu que C... s'engageait à assurer l'interface avec Thelis afin que la solution globale soit parfaitement opérationnelle.

Le président du Tribunal a désigné Mme Theulier de Saint-Germain, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société EARL du Domaine de la Théotière, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.