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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre 01
66b114a8df1f582838329b4e
12 juillet 2024
12 juillet 2024
[F] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Stéphane DUCROCQ, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Thomas HOLLANDE, avocat au barreau de PARIS, plaidant DEFENDERESSE : SKEMA BUSINESS SCHOOL
Source officielleRéférés
69f0572ccdc6046d47ce494b
28 octobre 2025
28 octobre 2025
: 2025R00935 DEMANDEUR SASU RI BRIDE [Adresse 1] comparant par Me Sabrine MAAROUFI [Adresse 2] DEFENDEURS SASU NZ COURTAGE [Adresse 3] [Localité 1] comparant par SELARL CHOISEZ & Associés - Me Stéphane
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
à son honneur et à sa réputation, le requérant porta plaintec/M. Cossiga
ECLI:CEDH:003-627879-633249
17 octobre 2002
17 octobre 2002
En application de cette disposition, le juge d’instance de Messine prononça un non-lieu à l’égard du prévenu.
Source officielleChambre Sociale
644cb4e556c9f0d0f8b6f101
27 avril 2023
27 avril 2023
représenté par Me LEONARD, avocat au barreau de la HAUTE-SAONE //////////////////////// Nous, Christophe ESTEVE, président de chambre, magistrat en charge de la mise en état, assisté de Madame MERSON
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b3a
7 décembre 2005
7 décembre 2005
dont le coeur a été arraché, sous le titre pesticides : "on peut poser des questions", "on peut aussi y répondre" et la mention, "à décortiquer" pour les petits pois, et "à creuser", pour le melon.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-689941-697472
30 janvier 2003
30 janvier 2003
En application de cette disposition, le juge d’instance de Messine prononça un non-lieu à l’égard du prévenu.
Source officielleChambre Sociale
644cb4e256c9f0d0f8b6f0e3
27 avril 2023
27 avril 2023
[D] [S], délégué syndical, présent /////////////// Nous, Christophe ESTEVE, président de chambre, magistrat en charge de la mise en état, assisté de Stéphanie MERSON GREDLER, greffière, avons rendu
Source officielleREFERES Président
6983ae3ccdc6046d47ee5a6f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ENTORIA, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE, substitué par Maître d’EMANUELLE S.A.S.
Source officielle3ème Chambre
6528df62aaebb88318fda5a0
12 octobre 2023
12 octobre 2023
PIERRISSIMO MZ 01 (PL 20) Représentée par son représentant légal pour ce domicilié audit siège Chez Mme [H] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ
Source officielleChambre 1-11 référés
62833c085a52a8057d9917eb
16 mai 2022
16 mai 2022
DBVB-V-B7G-BJBDY [H], [C] [F] C/ [9] Organisme SIP MARSEILLE 11ÈME/ 12ÈME S.A. [10] S.A. [11] S.A. [13] S.A. [11] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane
Source officielleChambre Sociale
637490c540f124dcd102fe04
27 octobre 2022
27 octobre 2022
B F C PARACHUTISME PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [V] [I] épouse [M], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphanie ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES, absente ET :
Source officielleChambre Sociale
6438f227a942a604f5e9335b
4 avril 2023
4 avril 2023
ESTEVE, Président, et Mme Florence DOMENEGO, Conseillère, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, en l'absence d'opposition des parties GREFFIERE : Madame MERSON
Source officielleChambre Sociale
62d8ec2baf72baeffb335c68
10 mai 2022
10 mai 2022
A], assistante juridique, selon pouvoir permanent signé le 3 janvier 2022 par Mme [D] [J], Directrice de la CPAM du JURA INTIMEE Madame [N] [H], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Stéphane
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6791dcd3de5aa0323224dacc
22 janvier 2025
22 janvier 2025
24 Juillet 1998 à [Localité 3] de nationalité Tunisienne Retenu au centre de rétention d'[Localité 4] Non comparant, l'intéressé a refusé de se présenter à l'audience, représenté par Maître Stéphanie
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
673c39c63c84857e1cd87fc1
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Marie-Christine CAZALS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2313 Monsieur [F] [I], représenté par Me Marie-Christine CAZALS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2313 S.A. [3], représentée par Me Stéphane
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02085_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
A est un agriculteur qui exploite des légumes racines, tubercules et melons, c'est à tort que le tribunal a jugé que le projet envisagé n'était pas lié ou nécessaire aux besoins d'une exploitation agricole
Source officielleCHAMBRE 09
DU VAL D'OISEc/SAS AL CONSEIL
69e00dcecdc6046d47618506
13 avril 2026
13 avril 2026
Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 13 avril 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Mme Elisabeth LACROIX-PHILIPS, Présidente, Mme Stéphanie CHASTAN, M.
Source officielleCHAMBRE 09
69e00e2ccdc6046d47618c68
13 avril 2026
13 avril 2026
Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 13 avril 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Mme Elisabeth LACROIX-PHILIPS, Présidente, Mme Stéphanie CHASTAN, M.
Source officielleRETENTION ADMINISTRATIVE
68e03d1474e929a9d8fcf7e1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PREFECTURE DU LOIRET en date du 02 Octobre 2025, reçue le 02 Octobre 2025 à 15h59 COMPARAIT CE JOUR : Monsieur [T] [C] né le 04 Mai 1994 à [Localité 5] (CUBA) de nationalité Cubaine Assisté de Me Stephanie
Source officielleSection des Référés
6a15eefacdc6046d47061d67
21 mai 2026
21 mai 2026
[U] (AXAM DIAGNOSTIC) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente GREFFIER : Madame GEULIN Stéphanie
Source officiellePage 3 sur 11