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81 résultats pour « Stéphane Bessonnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c8b

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

Xavier SAVATIER, Président, Mme Marie-Jeanne CONTAL, Conseiller, Mme Catherine KAMIANECKI, Conseiller, GREFFIER, lors des débats : Madame Sandra BELLOUET ARRÊT: - CONTRADICTOIRE - Prononcé

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR00864

Cassation

12 février 2008

12 février 2008

l'avocat de Pierre X..., lequel a été également extrait, que, par suite d'une erreur de numérotation, l'avis destiné au conseil de Pierre X... a été faxé au... et non pas au..., le numéro de fax de Me Stéphan

Source officielle
CC

civ1

613721cbcd580146773f765f

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Stéphane X..., demeurant à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), ..., 28/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372355cd58014677408730

Cassation

15 décembre 1999

15 décembre 1999

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Dupertuys, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c8d

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

de son Gérant en exercice et de tous autres représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC, avoués à la Cour, assistée de Maître Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd944e3cb41012bd52562bd

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

, président et Stéphanie Hurtrel, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fdbf16163b8d212170d95ad

Appel

15 janvier 2019

15 janvier 2019

. & THOMAS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Me Stéphane DAYAN plaidant pour l'AARPI ADVOCACY4, avocat au barreau de PARIS, toque : P418 S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9cdb1369f7b0737e19914

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

à l'issue des débats) et signé par Laurent Bedouet, président et Valérie Roelofs, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88bbc3ea43407b9fbceb6

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

constituée La société SMGP [Adresse 13] [Localité 1] non constituée La société MIC INSURANCE COMPANY, es qualité d’assureur de la société SMGP [Adresse 11] [Localité 16] représentée par Maître Stéphanie

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e55fc40e2901d10fa3ce5a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son représenant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Eric AUDINEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 502, Me Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdacc85fe0e6f5ece6fb50d

Appel

22 mai 2019

22 mai 2019

Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Laurent BEDOUET dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9713393a9685e2284a000

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Date naissance 1] 1962 à [Localité 1], de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Frédérique Sedlak, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, substitué à l'audience par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb31

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

LE PONT agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, représentées par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour, assistées de Maître Stéphane

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fde15ff3f78aab39eb4c3d4

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Représentée par Me Maud E..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1757 SCP BTSG en la personne de Maître Stéphane A... ès qualité de Mandataire Judiciaire de la SARL GROUPE SOBEFI [...]

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62590c632d8c815f84f1b5fc

Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

Ayant son siège social 30 Avenue du Général Leclerc 38200 Vienne représentée par Me Catherine Camus-Demailly, avocat au barreau de Douai assistée de Maître Stéphane Lapalut, avocat au barreau de Lyon

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

697c0ce2cdc6046d472feeaf

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Rendu le SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Sylvie CHESNAIS, Greffière lors des débats et Emmanuelle BEDOUET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6035bc9db011aa2420208c00

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

provisoire, Maître [L] [Z], Administrateur Judiciaire, [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

631c2ae0bd7923fcb00af93d

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai assistée de Me Stéphane

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

631c2adfbd7923fcb00af933

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Ayant son siège social [Adresse 3] représentée par Me Loïc le Roy, avocat au barreau de Douai, assistée Maître Stéphane Bonin, membre de la SCP Bonin &Associés, avocat au barreau de Paris, substitué

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300342_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

CO A BQ domicilié 35 rue Bellonte à Méru (60110) ; * Parcelle cadastrée AC 139 sise 16 Place de l'Hôtel de Ville, appartenant à M.

Source officielle