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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
6034b567ee38b4a115a6ed6e
12 octobre 2016
12 octobre 2016
N° 14/03904 AFFAIRE : Société BELEM TAXIS, ayant pour gérant M.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:468297.20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
D E C I D E : -------------- Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête de l'association Belle Normandie Environnement et autres.
Source officielleciv3
613723aecd5801467740ce0e
30 mai 2001
30 mai 2001
immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1999 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre civile), au profit de Mlle Sylvie X..., demeurant ..., Le Palais, 56360 Belle-Ile-en-Ré
Source officielle1re Chambre B
6162700918eff35429d864ff
31 octobre 2013
31 octobre 2013
2013 HF N° 2013/617 Rôle N° 12/06005 [H], [M], [Z] [G] C/ [F] [R] [D] [R] [B] [R] Grosse délivrée le : à : Me Mireille GRANIER Me Stéphanie
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907bd
24 juin 2013
24 juin 2013
Stéphane Y..., M. Romual Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef38
2 novembre 2011
2 novembre 2011
No 10/04401 AFFAIRE : Stéphane X... C/ S.A.S.
Source officielleSociale C salle 1
69fc288acdc6046d47e2badb
30 avril 2026
30 avril 2026
[E] [D] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Stéphane DOMINGUEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Fabienne MENU, avocat
Source officielle1ère Chambre civile
689100e97f819a118aa2a454
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BELLE OMBRE (RCS ARRAS 502859580), dont le siège social est sis Lieu Dit Hérenguelle - 62120 WITTERNESSE représentée par Me Stéphane CAMPAGNE, avocat au barreau de BETHUNE Madame [X] [F] née le 28 Juillet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60332774534c8698ecd3678b
15 septembre 2017
15 septembre 2017
R.G : 16/07422 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON du 10 Octobre 2016 RG : 2016/01321 SAS RHODIA OPERATIONS C/ Comité d'établissement UES SOLVAY BELLE ETOILE RÉPUBLIQUE
Source officielle6ème Chambre
65a8d2c5e12c85000874aed4
17 janvier 2024
17 janvier 2024
N° RG 22/08243 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OVC3 Jonction avec RG 22/8349 Décision du Juge des contentieux de la protection du Tribunal de Proximité de BELLEY du 22 novembre 2022 RG : 11
Source officielleQuatrième Chambre
65aaca270c777d3ec8eb3600
16 janvier 2024
16 janvier 2024
19/02729 - N° Portalis DB2H-W-B7D-TZLF Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Yves PHILIP DE LABORIE de la SELARL BDL AVOCATS, vestiaire : 566 Me Marie BELLOC
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c72
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Stéphane Charles Louis X...
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038844601
24 juillet 2019
24 juillet 2019
Vu la procédure suivante : L'association Libre horizon, l'association Belle Normandie environnement, l'association Robin des bois, la société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:493869.20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
2024, enregistré le 29 avril 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d’Etat, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a renvoyé au Conseil d’Etat, d’une part, les conclusions de la société La Belle
Source officielleChambre 4-8
63660af4bb0cef7f74279197
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Rôle N° RG 20/12560 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGU3T Organisme CPAM DU RHONE C/ Société [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI
Source officielle1ère chambre civile B
67061e41fde28ee4207111ab
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Portalis DBVX-V-B7I-PTMP Décision du Tribunal Judiciaire de BOURG EN BRESSE Au fond du 07 novembre 2023 RG : 23/01795 [X] C/ Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE BELLE
Source officielleciv3
6137228ccd580146773fe55b
15 novembre 1995
15 novembre 1995
Sarradin, 44000 Nantes, 4 / de la société Decomat, société anonyme, dont le siège est ..., Centre de Gros, ..., et actuellement ZAC des Petites Landes, Rond Point de la Belle Etoile, 44470 Thouare,
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94513
28 février 2019
28 février 2019
Représentée par Me Stephane DOMINGUEZ, avocat au barreau de VALENCIENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/17/09069 du 19/09/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officielle6ème Chambre
6431066528558704f52e69fa
6 avril 2023
6 avril 2023
N° RG 22/02945 - N° Portalis DBVX-V-B7G-OIDE Décision du Juge des contentieux de la protection du Tribunal de Proximité de BELLEY du 05 avril 2022 RG : 21-000317 [U]
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689ce29b05c5415472e7d5ae
4 juillet 2025
4 juillet 2025
statuer ou en rectification de jugement AFFAIRE : Société [3] [Localité 6] C/ [5] DEMANDERESSE Société [3] [Localité 6], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Frédérique BELLET
Source officiellePage 3 sur 28
BELLEC, Stéphane, Cécile, Marguerite, LE ROUZIC
20/05/2025
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stephane chaussures, BELLEC FRANCOISE LUCIENNE
Fonds acquis par achat au prix stipulé de 110000 Euros.
28/03/2010
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STEPHANE CHAUSSURES, BELLEC FRANCOISE LUCIENNE
Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec fonds acquis par achat au prix stipulé de 110000 Euros. Modification du nom commercial. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
14/03/2010
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STEPHANE CHAUSSURES, BELLEC FRANCOISE, Lucienne
04/03/2010
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