CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 775 résultats pour « Sophie MESLET »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

64a660b7bbd03a05db9654da

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

V-B7F-USP5 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 15e chambre de la cour d'appel de Versailles du 05 Juillet 2023 Nous, Régine CAPRA, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Sophie

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91364

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[Y] [P], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90592

Cassation

6 juin 2024

6 juin 2024

[X] et autres Requête n° : 187/24 Ordonnance : 90592 du 6 juin 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la mutuelle Matmut, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90601

Cassation

6 juin 2024

6 juin 2024

_ ENTRE : la société Optimum, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Sport entertainment, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e701

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

APPELANTE : Mme Sophie X...

Source officielle
CA

15e chambre

63c8ef68dc5b777c909931dc

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

V-B7E-T5Z5 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 15e chambre de la cour d'appel de Versailles du 18 Janvier 2023 Nous, Régine CAPRA, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Sophie

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet E

6776f02e1c1d126b19964af6

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 417 DÉFENDEUR : Monsieur [L] [C] né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Sophie

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

686428430bb2f8a66ca60458

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les dépens de l'instance éteinte incombent à la partie qui se désiste, sauf meilleur accord des parties.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67fea4c57a459da3dcdeaadf

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

CABINET CAZALIERES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître Sophie BILSKI de la SELARL BILSKI AVOCAT,

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91371

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Pahia Requête n° : 769/23 Ordonnance n° : 91371 du 21 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Société le Pahia, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90072

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Défendeur : Mme [H] et autres Requête n° : 558/23 Ordonnance n° : 90072 du 25 janvier 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [Z] [H], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90129

Cassation

1 février 2024

1 février 2024

société Germanaud Requête n° : 963/23 Ordonnance n° : 90129 du 1er février 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Germanaud, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90071

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Défendeur : Mme [H] et autres Requête n° : 557/23 Ordonnance n° : 90071 du 25 janvier 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [Z] [H], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90931

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Y] [J], ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, la société Des Trois Venelles, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation

Source officielle
TJ

Service des référés

68e55b520e2901d10fa38c94

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 6], représenté par son syndic la société Tragestim [Adresse 4] [Localité 15] représenté par Me Laurent MEILLET de l’AARPI TALON MEILLET

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201218

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Sophie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100683

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Sophie Bourlon & Vincent Renoult, de M.

Source officielle
TJ

Famille Cabinet 2

6a109ff0cdc6046d479ade2f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-000802 du 15/03/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentée par Maître Sophie

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61464

Cassation

11 décembre 2025

11 décembre 2025

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 25-14.607 Demandeur(s) : la société CO invest Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6a0f57abcdc6046d477c1761

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 21/06370 N° Portalis 352J-W-B7F-CUMBP N° MINUTE : [1] [1] Copies exécutoires pour : Me Anne-Laure LEBOUTEILLER #G0373 Me Sophie

Source officielle

Page 3 sur 89

← PrécédentSuivant →