1er juin 1995), que la société Aixoise de viabilité, réseaux et génie civil (SAVR) a conclu avec la société Somica, maître de l'ouvrage, aux droits de laquelle vient la société Marseille Aménagement (SMA

R..., qui a assigné en garantie les sociétés SMA, Atelier 4A et BDS. Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 5. La société H... P...

[N] [P], domicilié [Adresse 5], 3°/ à Mme [U] [P], domiciliée [Adresse 3], 4°/ à Mme [V] [W], veuve [P], domiciliée [Adresse 3], 5°/ à la société SMA, anciennement dénommée Sagena, dont le siège

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 19 septembre 1991 par le tribunal d'instance de Valenciennes, au profit de la Société mécanique automobile du Nord (SMAN), dont le siège est ...

X... de son action contre la MATMUT et, sur une demande reconventionnelle de la SMAC, le condamnait à lui rembourser une somme de 4 000 francs qu'elle lui avait versée à titre forfaitaire pour les obsèques

La société SMA a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi provoqué contre le même arrêt.

[A] et la société Smacl assurances font grief à l'arrêt de dire que M.

A... et M. et Mme P..., qui ont appelé en garantie les sociétés MAAF et SMA, assureurs de M.

sur le pourvoi n° W 17-10.414 formé par : 1°/ la société Entreprise Jean Lefebvre Ile de France , société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                            , 2°/ la société SMA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des montagnes de l'Arc (SMA), dontl e

C..., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Axa France IARD et de la société E... , de la SCP Odent et Poulet, avocat de la société SMA, et après

de 5.000 € en réparation du préjudice moral subi ; - Débouter SMA Vie BTP et GPBF de leurs demandes, fins et conclusions ; - Condamner le Groupement de Prévoyance des Bâtisseurs de France et la SMA Vie

Mohamed X..., demeurant Foyer Sonacotra, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre civile et sociale), au profit de la société SMAC Acieroid

Mohamed X..., demeurant Foyer Sonacotra, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e Chambre civile et sociale), au profit de la société SMAC Acieroid

juillet 2001) que le mineur Frédéric X..., confié par un juge des enfants à l'association Le Prado Rhône-Alpes (l'association), assurée par la Société mutuelle d'assurance des collectivités locales (la SMACL

dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 13 octobre 2015 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SMA

fondation Cémavie, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [...] , 5°/ à la société SMA

], 2°/ à la société GTM bâtiment Aquitaine, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 4], venant aux droits de la société Croizet Pourty et Cie, 3°/ à la société SMA