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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 e chambre civile
69cf6096cdc6046d47f3d6cb
2 avril 2026
2 avril 2026
SERIEYS & FILS Représentant : Me Delphine BERNIGAUD de la SELARL SELARL BERNIGAUD COSTA, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES S.A.S. GARAGE METZ-SERIEYS AUTOMOBILES S.A.S.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00777
23 septembre 2014
23 septembre 2014
court à l'égard des décisions rendues par défaut, même pour les parties qui ont comparu devant les juges du fond, qu'à compter du jour où l'opposition n'est plus recevable ; Attendu que la société Sérica
Source officielleChambre Sociale
680875badfde5caae99bcfe0
22 avril 2025
22 avril 2025
DÉFÉRÉE : jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DU HAVRE du 30 Novembre 2023 APPELANTE : Madame [W] [E] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Patricia RIQUE-SEREZAT
Source officiellecomm
6137265fcd58014677425113
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Paris (14ème chambre B), au profit : 1 / de la société de droit italien ISIDE S.P.A., dont le siège est Via S Pio X 54 Bis, Abano Terme 35031 Italie, 2 / de la société de droit italien Tessitura Serica
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b0f
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Me Jean Michel BRANCHE, avocat au barreau de PARIS, toque : R194 INTIMEES PWC INVESTISSEMENTS SAS VENANT AUX DROITS DE SOCIETE SV - GM 15, rue Beaujon 75008 PARIS représentée par Me Bruno SERIZAY
Source officiellesoc
61372142cd580146773f24c5
17 mai 1990
17 mai 1990
pourvois n°s 8840.352/D et 8840.353/E et d'un jugement rendu le 17 décembre 1987 par le conseil de prud'hommes d'Orléans (section Industrie) pour le pourvoi n° 88-41.327/P, au profit de la société Sorelec Seriba
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01302_20240212
12 février 2024
12 février 2024
La société SERIA a fait appel à un sous-traitant, Alp infra, devenu MTM infra.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2110370_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
La société Seria a fait appel à un sous-traitant, Alp infra, devenu MTM infra.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492190.20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
la société Seria à verser une provision à l'EPAD Ouest Provence, rejeté la demande de l'EPAD Ouest Provence en tant qu'elle tendait à la condamnation de la société Seria à lui verser une provision, et
Source officielleChambre 1-1
6967ad99cdc6046d47477dd4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SERIA S.A.S. ABSOGER E.U.R.L.
Source officielleChambre de la Proximité
668cd252bbc9a118c6c64021
8 juillet 2024
8 juillet 2024
avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [R] [O] né le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] représenté et assisté par Me Patricia RIQUE-SEREZAT
Source officielleciv2
60794cf19ba5988459c4795b
16 mars 2000
16 mars 2000
Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société ITM entreprises (la société ITM) a conclu avec les sociétés La Gâtinaise, Serigny et Lamorinière, représentées par M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007629544
17 mai 1991
17 mai 1991
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 20 juin 1984, présentée par Mme X..., demeurant à Ladoix Serrigny (21550) ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdbaeb59d10918dc2373eb8
5 février 2019
5 février 2019
Avant la signature de cet acte, les sociétés Serigny et les Bords de Charente avaient autorisé la SNC Financière de l'Etoile à demander à la municipalité de [...] de lui transférer le permis de construire
Source officielleChambre 1-1
6785ff9d88a2258b37c9d787
13 janvier 2025
13 janvier 2025
SERIAS FINANCES (FORUM FINANCES - SERIAS IMMOBILIER) S.E.L.A.R.L.
Source officielleContentieux Général
69bdd060cdc6046d4761d542
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SOCIETE NOUVELLE RAGUET SERIPAL. Déboute la S.A.S. [C] [B] SOCIETE NOUVELLE de ses demandes. Condamne la S.A.S. [C] [B] SOCIETE NOUVELLE à payer à la S.A.R.L.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163231d3dbed56e5e2c2fac
16 décembre 2011
16 décembre 2011
d'une infection chronique VHC, qui n'était pas traitée et faisait l'objet d'une surveillance tous les 6 mois lors du diagnostic du lymphome de Sérazy, n'a pas significativement compliqué les soins car
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6360c58b3c369c7f74996e70
27 octobre 2022
27 octobre 2022
GENERALI VIE [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Bruno SERIZAY, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6364bbd2e405357f749eab77
3 novembre 2022
3 novembre 2022
GENERALI IARD [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Bruno SERIZAY, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 S.A.
Source officielleChambre Sociale
659e4a3d553798000884740d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DU HAVRE du 22 Août 2023 APPELANTE : Madame [U] [Y] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Patricia RIQUE-SEREZAT
Source officiellePage 3 sur 32