sous le régime de la copropriété ; que des désordres affectant les espaces verts étant apparus, le syndicat des copropriétaires Le Prince d'Azur a assigné en réparation de son préjudice la société Sericap

Celle-ci s'est rendue caution solidaire des engagements de la société Seriac à l'égard de la société La Poste.

Y..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Serica, demeurant à Paris (6e), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Conseil, une machine à traitement de texte, pour un montant de 10 614,70 francs, alors que cette dernière l'avait achetée pour 8 458 francs quelques jours auparavant ; que l'intervention de Serizay Conseil

B..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Serica, demeurant ..., 3 / de la Banque parisienne de crédit (BPC), dont le siège est ..., 4 / de la société Les

F... dans la comptabilité de la société Serial en vue de faire apparaître artificiellement un bénéfice ; que le groupe B...

rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 19 juin 2001, pourvoi n° 98-22.186), que le 16 juillet 1990 la société Les Moulins d'El Jadida a commandé à la société Serica

René X..., demeurant 43490 Costaros, en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1994 par la cour d'appel de Riom (1re Chambre civile, 1re Section), au profit de la société Seria immobilier, société

la Banque Privée pour l'Industrie et le Commerce, du Crédit Financier pour le Commerce et de la Banque Parisienne de Crédit, l'a déclaré coupable d'abus de biens sociaux au préjudice de la société Serica

SIRIUS SERIAL PRODUCTION RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRET DU 04 Juin 2026 APPELANTE : La société AMM-42, société par actions

2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Commerce No RG : 08/ 00289 Copies exécutoires délivrées à : Me Nicole BENSOUSSAN Me Karine EYCHENNE-SERIZAY

Article 2 : Le pourvoi incident de la société Nardelli-Séribat est rejeté.

Etaient enfin annexées à ce titre la convention conclue entre Serrigny et Tonnerre le 13 mai 2004 et la délibération du conseil municipal de la commune de Serrigny autorisant sa signature.

2023, présentée par la commune de Serrigny ; Considérant ce qui suit : 1.

ATELIER D’ARCHITECTURE JEAN CHARLES SERIZIAT Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Ludivine LEBLANC, avocat au barreau

appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Bords de Charente, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Sérigny

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Serical Y... et Kuppers, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Sarreguemines

l'annulation de la décision du 27 avril 1988 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier de l'Orne a rejeté sa demande relative aux opérations de remembrement dans les communes de Sérigny