BOUZIDI, et de Me ODENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS

Serge, - La SOCIETE PMP SONOREL, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 3 décembre 2004, qui, pour blessures involontaires, travail dissimulé, prêt de main d'oeuvre

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 14 janvier 2004, qui, pour usage de faux et escroquerie, l'a condamné à 10 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

. ; "alors que l'avocat de Serge Y... n'était pas Me A..., mais Me Charles Z..., désigné par le bâtonnier de l'Ordre des avocats à la cour de Paris, ce dont le juge d'instruction avait été régulièrement

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 8 novembre 1999 qui, pour complicité de violation de domiciles, complicité de destructions ou dégradations aggravées et complicité

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 1er septembre 2003, qui, pour rébellion, l'a condamné à 1 000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

Serge, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 26 juin 1996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du CALVADOS sous l'accusation de viol aggravé et délit connexe

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de d base légale ; "en ce que l'arrêt affirmatif attaqué, premièrement a déclaré Pascal X... coupable de voies de fait volontaires sur Serge

biens obtenus à l'aide d'un abus de confiance et en conséquence l'a condamné à la peine de 18 mois d'emprisonnement avec sursis et à une amende délictuelle de 15 200 euros ; "aux motifs propres que Serge

l'ancien Code pénal se sont trouvées abrogées par l'entrée en vigueur de celles du nouveau Code pénal, le délit prévu par l'article 433-5 de ce Code; que ce nouveau texte qui détermine des peines plus sévères

le gabarit est imposant (1,84 m pour 88 kg), n'a subi que des lésions relativement légères tandis que Freddy X..., atteint notamment d'une fracture du nez résultant d'un coup de tête, a été plus sévèrement

prévenu et incriminée par l'article R. 40-2 du Code pénal en vigueur au moment de sa commission demeurait, après avoir été érigée en délit par l'article 433-5 du Code pénal, passible des peines moins sévères

l'ancien Code pénal se sont trouvées abrogées par l'entrée en vigueur de celles du nouveau Code pénal, le délit prévu par l'article 433-5 de ce Code ; que ce nouveau texte qui détermine des peines plus sévères

l'ancien Code pénal se sont trouvées abrogées par l'entrée en vigueur de celles du nouveau Code pénal, le délit prévu par l'article 433-5 de ce Code ; que ce nouveau texte qui détermine des peines plus sévères

durée de période de sûreté assortissant la peine de réclusion criminelle à perpétuité infligée à René X... pour viol et tentative de meurtre, des dispositions de l'article 132-23 du Code pénal, plus sévères

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 6 octobre 1998, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 12 mois d'emprisonnement avec sursis, 200 000 francs d'amende, a

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, du 12 juin 1991, qui l'a condamné, pour vol aggravé, à 4 années d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

Serge, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 7 février 2005, qui, dans l'information suivie contre lui notamment du chef de tromperies,