Didier X..., demeurant Hameau du Bosq, et actuellement rue des Ruaux, 14210 Cheux, 2°/ M. Alain Y..., agissant en sa qualité de mandataire-liquidateur de M.

Y..., et qui se trouvait en pension dans un centre équestre dirigé par Mme C..., a été blessé par une ruade de l'animal ; qu'il est décédé des suites de ses blessures le 17 mai 1982 ; Attendu que Mme de

RUAU, Représentant des salariés Greffier : N. LINOT-EYSSERIC, Greffier DÉBATS L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 06 Octobre 2025.

RUARD, Vice- Présidente au tribunal de grande instance de Lons- le- Saunier, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Besançon en date du 1er septembre 2005 (articles

RUARD, Vice-Présidente du tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, désignée par ordonnance de monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Besançon en date du 1er septembre 2005 (articles

A... une faute ayant consisté à omettre les précautions destinées à prévenir ou à éviter une ruade possible de la jument ; qu'ayant ainsi caractérisé une mauvaise exécution de la convention, la cour d'appel

RUAU, Représentant des salariés Greffier : N. LINOT-EYSSERIC, Greffier DÉBATS L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 06 Octobre 2025.

RUAU, représentant des salariés Greffier : Delphine PROVOST-GABORIEAU, Greffier DÉBATS L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 12 Janvier 2026.

GARAGE CARROSSERIE PARAYRE ET FILS Route de Réalmont 81300 GRAULHET représentée par Me Emmanuelle BONNEAU-RUAUD, avocat au barreau de CASTRES COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article

  SCI Les Rullauds et autres c.

parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Signé par Madame Françoise FOUQUET, Présidente, et par Mme Ingrid RUAU

Il est indiqué que le secteur de la Ruade, auquel appartient le Clos, est soumis à un phénomène de ruissellement au niveau des pistes de ski de la Ruade en raison de l'absence de réseau de collecte des

élevée au rang de norme européenne depuis le 3 juillet 2009 a classé le gilet d'équitation litigieux comme gilet de protection conçu pour réduire les blessures dues à des chocs rudes, des chutes ou des ruades

EC3V ODE - Angleterre, 4°/ de NOTH ATLANTIC INSURANCE COMPANY Ltd - Westchester House - Harlands Ruad - Hayward Heath - West Sussex RH 16 LTD - Angleterre, 5°/ de TUREGUM INSURANCE COMPANY - Plantation

[P] [C] et Groupama d'Oc affirment que lors d'une période de de galop (volontaire et qui n'était la première de la promenade, le cheval REDZIA que montait [F] [B] a fait une ruade soudaine

Ce fameux mercredi 30 septembre, elle indique qu'après deux rodéos, une ruade et 3 filles en pleurs, elle est allée voir Isabelle pour lui demander de faire quelque chose.

RUAU, Représentant des salariés Greffier : N. LINOT-EYSSERIC, Greffier DÉBATS L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 06 Octobre 2025.

RUAU, représentant des salariés Greffier : Delphine PROVOST-GABORIEAU, Greffier DÉBATS L’affaire a été débattue publiquement à l’audience du 12 Janvier 2026.