Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2107403_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Par une ordonnance n° 1909828 du 30 mars 2021, le président de la 4ème chambre du Tribunal administratif a donné acte du désistement de la requête de la société Rodyn.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd72
4 mai 2011
4 mai 2011
RODIN ...
Source officielle8ème Chambre
67817e8a6d34da2cbdcdc178
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[O] [E] à payer au syndicat des copropriétaires SECONDAIRE RODIN 47 une somme de 1 200,00 euros à titre de dommages et intérêts.
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c595c2
3 mars 1981
3 mars 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, ROYON A VENDU UN CHARGEUR D'OCCASION A MONTGRENIER QUI L'A REVENDU AUSSITOT A JULIENNE, LEQUEL
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007074_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 15 juillet 2021, la commune de Rovon conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème chambre
DTA_2507068_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Me Royon d’une somme de 1 200 euros.
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c567
13 janvier 1986
13 janvier 1986
CASSATION sans renvoi sur le pourvoi formé par : - Le musée Rodin, établissement public national représenté par son conservateur en exercice, partie civile, contre l'arrêt de la Chambre d'accusation
Source officielleciv1
60794bb99ba5988459c43c28
29 mars 1978
29 mars 1978
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE ROYON, QUI POSSEDAIT UN QUART DES PARTS DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LA PEPINIERE A MAISON CARREE (SCI), S'ETAIT, EN 1956
Source officielle1ère Chambre
616333ccf74a27a178b84327
11 octobre 2011
11 octobre 2011
barreau de BAYONNE SAS C ET C [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 9] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités de droit audit siège représentée par la SCP RODON
Source officielle8ème Chambre
66b123e6df1f582838351464
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[R] [I] sont propriétaires des lots n°372, 452, 453, 454 et 624 au sein de la résidence en copropriété RODIN 47 sise [Adresse 2].
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301331
13 novembre 2014
13 novembre 2014
TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 juin 2013), que la société civile immobilière Camilia a consenti un bail commercial à la société Rodin
Source officielleciv1
613721eecd580146773f8d55
23 juin 1993
23 juin 1993
, dont le siège social est à Marly-le-Roi (Yvelines), 1, place Victorien Sardou, 48/ l'Association syndicale libre "Rodin X...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2209251_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 juillet 2022, Mme A C B agissant en tant que représentante de sa fille mineure, D C B, représentée par Me Royon, demande au tribunal :
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2212096_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 et 26 septembre 2022, Mme B B, représentée par Me Royon, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2210989_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
, du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Capricorne-Lot n°1-Batiment C, du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Rodin-Lot n°2, du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 2-4 rue Fragonard
Source officiellesoc
6137226dcd580146773fce8c
16 mars 1995
16 mars 1995
Franck X..., demeurant à Arles-sur-Tech, Alzine Rodone (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 30 mai 1991 par le conseil de prud'hommes de Perpignan (section encadrement), au profit
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9316b
15 avril 2016
15 avril 2016
Représentés tous deux par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistés sur l'audience par Me Pierre BOUAZIZ de la SCP BOUAZIZ
Source officielleciv3
613722eecd58014677403579
8 octobre 1997
8 octobre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires "Rodin Egalité", dont le siège est ...
Source officielle8ème chambre
686ec5ce72b5e5e648cba029
7 juillet 2025
7 juillet 2025
PARKING RODIN EGALITE ISSY LES MOULINEAUX Copies délivrées le : Nous, Carole GAYET, Juge de la mise en état assistée de Maeva SARSIAT, Greffier ; DEMANDEURS Monsieur [I] [S] (intervenant volontaire
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2117884_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Elle fait valoir que, dans ces conditions, pour limiter les aménagements nécessaires, le recteur aurait dû supprimer un poste au collège Triolet plutôt qu'au collège Rodin.
Source officiellePage 3 sur 44