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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1 A
670f582c4ad0d5ee7d7e5ad8
9 octobre 2024
9 octobre 2024
société ARMES ET MUNITIONS RODOLPHE MEISBERGER mal fondée en son appel incident, En conséquence, Le REJETER, DEBOUTER la société ARMES ET MUNITIONS RODOLPHE MEISBERGER de l'ensemble de ses
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e3e
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Rodolphe X... C/ Mme Valérie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869bf
14 mai 2003
14 mai 2003
A ARRET DU 14 Mai 2003 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Rodolphe X... 9, Rue Saint Pierre 92200 NEUILLY SUR SEINE comparant assisté de Me Marie-Christine BERNARD avocat au barreau de PARIS D 1168
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dbc
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Ordonnance n° 7 --------------------------- 21 Janvier 2016 --------------------------- RG no15/ 00089 --------------------------- Rodolphe X..., Caroline Marie-Geneviève Michèle Z... divorcée X..
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f43f
30 juin 1999
30 juin 1999
salariés à des dates différentes ou d'avoir distribué certaines des bouteilles postérieurement au 31 juillet n'établit pas pour autant l'intention coupable ; que la mention de l'arrêt de travail de Rodolphe
Source officiellecr
à annulation d'actes de la procédure suiviec/Rodolphe X
613725e0cd58014677421318
24 octobre 2000
24 octobre 2000
Rodolphe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 13 juillet 1994, qui, dans l'information suivie contre lui pour malversation, a dit n'y avoir lieu à annulation
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a9e
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Rodolphe X... C/ Mme Nathalie X... C. R. I. F. O.
Source officielleciv1
60794c7f9ba5988459c45a1c
19 mai 1992
19 mai 1992
X..., alors notaire, Mme Rodolphe et son mari, maintenant décédé, ont consenti, par actes sous seing privé, des prêts qui n'étaient assortis d'aucune garantie ; que certains prêts n'ayant pas été remboursés
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR04863
15 septembre 2009
15 septembre 2009
Y..., journaliste, et, d'autre part, Jean-Paul X..., directeur de publication de la société Radio-France, Rodolphe Y..., journaliste, à la suite de propos les mettant en cause, diffusés dans un article
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152c
12 mai 2014
12 mai 2014
Rodolphe Jean Ulysse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90361
3 janvier 2013
3 janvier 2013
Rodolphe X... né le 24 Septembre 1973 à AUCHEL (62260) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba07
15 mai 2008
15 mai 2008
grande instance de BESANCON en date du 17 mai 2005 RG No 03 / 01056 Code affaire : 62B Demande en réparation des dommages causés à une chose mobilière ou immobilière par un immeuble SA SIGNORI C / Rodolphe
Source officielleTrib. de Commerce
6a0ae724cdc6046d470ff56c
3 avril 2026
3 avril 2026
RG 2024J01901, la SAS [I] SERVICES, immatriculée au RCS d'Antibes sous le n° 449 852 367, dont le siège social est sis [Adresse 2] à Golfe Juan-Vallauris (06220), a fait donner assignation à la SARL RODOLFO
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efef
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Rodolphe X...
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f70
9 février 2006
9 février 2006
SOCIALE ARRET DU 09 FEVRIER 2006 APPELANTE : SA DAUNAT BOURGOGNE Z.I Les Fosses Blanches BP 574 71323 CHALON SUR SAONE représentée par Me Nicolas CARABIN, avocat au barreau de RENNES INTIME : Monsieur Rodolphe
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02163_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 7 rue Rodolphe-Pollak à Marseille, la société civile immobilière (SCI) des Planètes
Source officiellecomm
été Cautionnement mutuel de l'habitat dirigéec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00407
29 avril 2014
29 avril 2014
Rodolphe X... à payer au Cautionnement Mutuel de l'Habitat CMH la somme principale de 336.192,81 francs avec les intérêts au taux conventionnel de 15%, sur les sommes de : 25.851,04 francs à compter du
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d66
12 octobre 2017
12 octobre 2017
ENTRE : Monsieur Rodolphe X... ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100085
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Rodolphe Y..., sur un local commercial situé 11 rue Vlaminck, à Grigny, et dit que, sur poursuites du Crédit lyonnais, il sera procédé à la vente dudit bien à la barre du tribunal, sur la mise à prix de
Source officielle1ère Chambre civile
65a0e7685bbe450008b2cc52
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[X] [T] ET RODOLPHE GARDE CJ/AV/SGS/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire
Source officiellePage 3 sur 91
RODOLPHE SERVE MOTOCULTURE
25/06/2026
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PHILIPPE MAZOYER, PASCAL MARIE ET RODOLPHE MAZOYER, NOTAIRES ASSOCIES.
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CORTET, Theo Rodolphe
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