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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
69ea2f11cdc6046d474321d6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
son désaccord sur les prétentions du requérant, DISCUSSION 1) Sur la recevabilité : L'opposition a été régulièrement formée dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite
Source officielle4ème chambre
69e8e57dcdc6046d4724b3b2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
son désaccord sur les prétentions du requérant, DISCUSSION 1) Sur la recevabilité : L'opposition a été régulièrement formée dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite
Source officiellesoc
613722b8cd580146774009e3
18 juillet 1996
18 juillet 1996
Marcel Y..., demeurant 269, Digue d'Artois, 59660 Merville, 2°/ de M. Johnny Z..., demeurant ..., 3°/ de M.
Source officielle1re chambre civile
64eedcc9bb2c32d969d35387
23 août 2023
23 août 2023
4] [Localité 2] MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'appel [Adresse 1] [Localité 2] non comparants DEBATS L'affaire a été débattue le 22 Août 2023, en audience publique, devant Richard
Source officielleMagistrat Hecht
DTA_2308758_20250219
19 février 2025
19 février 2025
qu'il a oublié de demander à sa grand-mère de renouveler son dossier ; - sa grand-mère a travaillé toute sa vie et a toujours cotisé ; elle est à jour de ses impôts ; elle est âgée de 96 ans et ne mérite
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c53c
20 août 2008
20 août 2008
SCEA LES VIGNOBLES RICHARD X... C / SCI LES DEUX FILLES COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 20 AOUT 2008 APPELANTS : Monsieur Richard X...
Source officielle4ème chambre
69ea2edbcdc6046d47431ca2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
* 2) Sur le mérite : SAS Prodio Santé ne s'étant pas présentée à l'audience de ce jour, l'affaire sera radiée du rôle et l'ordonnance d'injonction de payer, sera déclarée caduque.
Source officielle4ème chambre
69ea2f1dcdc6046d474322a4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
son désaccord sur les prétentions du requérant, DISCUSSION 1) Sur la recevabilité : L'opposition a été régulièrement formée dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite
Source officielle4ème chambre
69ea2f29cdc6046d474323bf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
son désaccord sur les prétentions du requérant, DISCUSSION 1) Sur la recevabilité : L'opposition a été régulièrement formée dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite
Source officielle1ère chambre
69f0dbe2cdc6046d47da669a
7 avril 2026
7 avril 2026
son désaccord sur les prétentions du requérant, DISCUSSION 1) Sur la recevabilité : L'opposition a été régulièrement formée dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007878418
10 mai 1995
10 mai 1995
Richard, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Urtin-Petit, Rousseau-Van Troeyen, avocat de M. X..., - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2501836_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, de la Selarl Richard et Lehmann, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des sociétés Muller TP et NGE Paysages une somme de 2 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2508190_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Le président du tribunal, a désigné Mme Richard, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01550
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Richard, les employés ayant fait une déposition ont tous reçu une prime de 600 euros, sauf moi, ce qui m'a fait conclure qu'il s'agissait d'un coup monté.
Source officielle3e chambre sociale
6440d800e704a005d1ed700d
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, faisant fonction de président spécialement désigné à cet effet
Source officielle8ème chambre
DTA_2206598_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Richard-Rendolet, - les conclusions de Mme de Mecquenem, rapporteure publique, - les observations de Me Parisi pour Mme D, ainsi que celles de Me Litzler pour le SDMIS.
Source officielle3e chambre sociale
6440d7eee704a005d1ed6f98
19 avril 2023
19 avril 2023
Madame [M] [R] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 MARS 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard
Source officielle4 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008100539
28 décembre 2001
28 décembre 2001
Richard Z..., demeurant ... ; M. Y..., Mme X... et M.
Source officielleciv1
60794bdd9ba5988459c442b8
26 février 1980
26 février 1980
EST PERE DE 2 ENFANTS NATURELS, RICHARD, NE LE 27 MAI 1969, ET PHILIPPE, NE LE 10 JUIN 1971, QUI SONT ISSUS DE SON CONCUBINAGE AVEC JACQUELINE X..., ET QU'IL A RECONNUS ; QUE LES CONCUBINS SE SONT SEPARES
Source officiellesoc
61372188cd580146773f4919
12 décembre 1991
12 décembre 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de la SCP Lesourd et Baudin, avocat de la CMR de Lorraine, les conclusions de M.
Source officiellePage 3 sur 45