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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2001244_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
le 25 février 2020 et le 6 mai 2022, l'association l'union régionale fédération Rhône Alpes de protection de la nature et l'association " pour les Chambarans sans Center parcs " représentées par Me Posak
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509899_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 septembre 2025, la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) Auvergne Rhône-Alpes, représentée par Me Posak, demande au juge des référés
Source officielle7ème Chambre
DTA_2206706_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 octobre 2022 et le 5 mars 2024, l’association « Ligue pour la Protection des Oiseaux Auvergne-Rhône-Alpes » (LPO AuRA), représentée par Me Posak
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163278c33484180ee72289f
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Le 14 novembre 2006, la société ETC Pollak lui a répondu qu'elle considérait qu'il avait démissionné et lui rappelait qu'il était tenu d'effectuer un préavis conventionnel de deux mois.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2407168_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juillet 2024, la société par actions simplifiée Maritima, représentée par Me Arnoux-Pollak, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00925
4 octobre 2011
4 octobre 2011
et défaut de capacité du bol de distribution) ayant permis de faire progresser de façon importante (40,8 à 62%) sa productivité ; que la métrologie des posages d'origine, effectuée par le Pôle Européen
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04990_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier 7 rue Rodolphe Pollak 13001 Marseille (SYNDOC) a demandé au tribunal
Source officielleCH ECOCOM General
686c0bd0dd7001754d61a6ec
7 juillet 2025
7 juillet 2025
RG 22/05481 - N° Portalis DBW2-W-B7G-LSTN AFFAIRE : [H] [W] épouse [J] C/ [P] [Y] veuve [W] GROSSES délivrées le à Maître Olivia CHAMLA, avocat au barreau de MARSEILLE à Maître Yann ARNOUX-POLLAK
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b1
11 décembre 2007
11 décembre 2007
X... a été embauché par la société exploitant le casino de La Roche Posay en qualité de technicien de machines à sous, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée, son salaire mensuel brut étant fixé
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0210DEC003442711
10 février 2015
10 février 2015
display:inline-block } .sD8D10B43 { width:206.44pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 34427/11 Klaudiusz Norbert POLAK
Source officielle7ème Chambre
DTA_2206692_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 octobre 2022, l’association Ligue pour la protection des oiseaux Auvergne-Rhône-Alpes (LPO AuRA), représentée par Me Posak, demande au tribunal
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Pesukicc/Suisse
ECLI:CEDH:001-193584
6 mai 2019
6 mai 2019
novembre 2017 OBJET DE L’AFFAIRE La requête concerne l’équité et la publicité de la procédure pénale dirigée à l’encontre du requérant qui s’est soldée par un jugement du tribunal du district de Mariinski Posad
Source officielleciv1
613721c8cd580146773f73fd
7 juillet 1992
7 juillet 1992
a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Christophe A..., née Marie-Rose X... le 4 février 1914 à Ibi (Espagne), de nationalité française, demeurant à Nîmes (Gard), ..., Mas de Possac
Source officiellesoc
6137247ecd58014677415f0c
2 novembre 2005
2 novembre 2005
pas fondé ; PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur le second moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Pollak
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509900_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 septembre 2025, la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO) Auvergne Rhône-Alpes, représentée par Me Posak, demande au juge des référés
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509902_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 septembre 2025, la Ligue pour la protection des oiseaux Auvergne Rhône-Alpes, représentée par Me Posak, demande au juge des référés, sur
Source officielle4ème Chambre
DTA_2208010_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 décembre 2022 et 9 octobre 2023, l'association « Défendons notre patrimoine », représentée par Me Posak, demande au tribunal
Source officielle3ème Chambre
DTA_2105634_20240809
9 août 2024
9 août 2024
une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 13 août 2021 et le 25 octobre 2023 sous le n°2105634, la ligue pour la protection des oiseaux (LPO) Auvergne-Rhône-Alpes, représentée par Me Posak
Source officielle1ere Chambre
62849000498a54057d102de7
17 mai 2022
17 mai 2022
05336 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LFJ4 C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP PYRAMIDE AVOCATS Me Eric POSAK
Source officielle5ème Chambre
DTA_1901064_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 14 février 2019, le 30 juin 2021 et le 10 décembre 2021, l'association Vivre ici vallée du Rhône environnement, représentée par Me Posak
Source officiellePage 3 sur 30