Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6162fdf83ebbdffcbea6aa85
7 février 2012
7 février 2012
: Monsieur [U] [F] né le [Date naissance 5] 1941 à [Localité 12] [Adresse 7] [Localité 6] Rep/assistant : la SCP CASTRES COLLEU PEROT LE COULS BOUVET, avocat postulant Rep/assistant : Me PONTRUCHÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be36
3 juin 2008
3 juin 2008
Représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour Assistée de la SCP LEGRAND / LEGRAND-LEJOUR / PONTRUCHE, avocats au barreau d'ORLEANS INTIMÉ Didier Y..., né le 28 Juillet 1960 à ORLEANS (45000
Source officielleChambre Civile
63d0d61b81a7b805de12b67e
16 janvier 2023
16 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/01/2023 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP PONTRUCHE - MONANY & ASSOCIES ARRÊT du : 16 JANVIER 2023 N° : -
Source officielleChambre Civile
63d0d61b81a7b805de12b684
16 janvier 2023
16 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/01/2023 la SCP PONTRUCHE - MONANY & ASSOCIES la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS ARRÊT du : 16 JANVIER 2023
Source officielle4ème chambre
DTA_1801703_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
C G, agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux de leur fils, A G, représentés par Me Pontruché, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89ea6
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Monsieur Stéphane Y... ... 77210 AVON Mademoiselle Béatrice Y... ... 77210 AVON représentés par Me Elisabeth BORDIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP LEGRAND / LEGRAND-LEJOUR / PONTRUCHE
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a374
14 janvier 2008
14 janvier 2008
prise en qualité de curateur de Monsieur Michel Y... 45, avenue Maunoury 41000 BLOIS représentés par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP LEGRAND / LEGRAND-LEJOUR / PONTRUCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9dc
15 décembre 2008
15 décembre 2008
UTAS EST- 1A, rue des Maraîchers-45150 JARGEAU Partie civile, intimée, Non comparant, Représenté par Maître LEGRAND-LEJOUR Martine, avocat au barreau d'ORLEANS de la SCP LEGRAND-LEGRAND-LEJOUR-PONTRUCHE
Source officielle3e chambre
63c10a5bbf9fd47c90a13e7a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
PARIS-VERSAILLES, Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - Représentant : Me Camille PASCAL, Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 324 - Représentant : Me Violaine PONROUCH-DESCAYRAC
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6033a04bd84d5154dee84d02
10 mai 2017
10 mai 2017
Monsieur [M] [Q] né le [Date naissance 4] 1940 à [Localité 5] (87) [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 assistés de Me Nadine PONTRUCHÉ
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02591_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 décembre 2022, 18 septembre 2024, et 9 octobre 2024, M. et Mme E, représentés par Me Pontruché, avocate, concluent au rejet de la requête du CHR d'Orléans
Source officiellePage 3 sur 3