CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 828 résultats pour « Podeur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01229

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

[I] a été engagé le 28 juin 2010 par la société Express filets (la société), en qualité de chef d'équipe poseur de filets de protection sur des chantiers. 2.

Source officielle

Page 3 sur 92

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200861

Cassation

20 juin 2019

20 juin 2019

B... était exposé à un risque en tant que poseur entre 1976 et 1985 ; qu'en écartant la faute inexcusable en retenant que l'employeur n'avait pas conscience du danger auquel M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00353

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

P... a été engagé, le 22 avril 2003, en qualité de menuisier poseur, par la société Bernet, laquelle a, le 20 mai 2013, été cédée à la société Altéa Confort, qui a repris l'ensemble des contrats de travail

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00745

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

[S] a été engagé en qualité de manoeuvre - aide poseur - ouvrier d'exécution par la société Epuratec, le 2 mai 2006, selon un contrat de travail à durée déterminée.

Source officielle
CA

3e Chambre A

6034c51fbd0828b01483a391

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

le support étant «abrasif et pas suffisamment poreux'', comme l'indique l'expert.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02046

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

[Z] a été engagé en qualité de métreur poseur de menuiserie, le 24 août 2018, par la société Ma fenêtre, aux droits de laquelle vient la société Centre de formation de la rénovation énergétique.

Source officielle
CC

civ3

60794d909ba5988459c48965

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

de la société Hôtelière Vol de nuit de recevoir ces derniers ; Sur le second moyen du pourvoi principal : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt de condamner solidairement le fabricant et le poseur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01994

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

a été engagé le 6 juin 2007 par la société GMF fermetures, aux droits de laquelle vient la société Atrihome solutions, en qualité de menuisier poseur ; que par avenant du 23 juin 2008, il a été promu métreur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100361

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

l'association), qui a pour but la protection des animaux, a mis en ligne, sur son site internet et les réseaux sociaux, des images et des vidéos intitulées « Enquête : le calvaire de milliers de poules pondeuses

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101074

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 10 février 2017), que Mme Y... était associée coopérateur de la société Centrale coopérative agricole bretonne (la coopérative), en tant qu'éleveuse de poules pondeuses

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300264

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

[V] (maçon) et [U] (poseur des menuiseries) sont intervenus à la construction ; qu'il n'y a pas eu de réception des ouvrages ; qu'après expertise, M. et Mme [M] et leur fils (les consorts [M]) ont assigné

Source officielle
CC

soc

613722abcd580146773ffe43

Cassation

13 février 1996

13 février 1996

X..., embauché en qualité d'aide poseur par la société Eymery par contrat de travail à durée indéterminée du 28 juin 1988, a été victime le 30 juin 1988 d'un accident du travail alors qu'il effectuait

Source officielle
CC

civ2

61372445cd580146774141ec

Cassation

23 septembre 2004

23 septembre 2004

X..., ayant dû cesser son activité professionnelle de "marbrier poseur" en raison d'une affection cardiaque, a déclaré sa maladie à l'assureur ; que la compagnie Abeille vie, aux droits de laquelle vient

Source officielle
CC

soc

61372110cd580146773f0b21

Cassation

10 janvier 1990

10 janvier 1990

Y... engagé en qualité d'ouvrier poseur de vérandas par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00091

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[U] a été engagé le 3 mars 2008 en qualité de menuisier poseur par la société Menuicost. 2.

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233f4

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

par la société Colas, est décédé le 4 mars 1997 des suites d'un infarctus du myocarde dans la carrière exploitée par cette société à Pamandzi (Mayotte), alors qu'il se trouvait aux commandes d'une pondeuse

Source officielle
CC

comm

6137239dcd5801467740c184

Cassation

29 mai 2001

29 mai 2001

X... et la société Argoat sont liés par un contrat de fourniture d'oeufs pour un prix convenu, indexé sur le coût de l'aliment des poules pondeuses, et que le prix de cet aliment doit s'entendre du prix

Source officielle
CC

soc

61372211cd580146773f9f2e

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Y... a été engagé, en qualité de platrier-peintre, poseur de moquettes, par M.

Source officielle
CC

comm

6137243dcd58014677413d8e

Cassation

7 janvier 2004

7 janvier 2004

contraintes techniques liées au cheptel animal élevé sous contrat d'intégration et en décidant que le délai de préavis devait être calqué sur le temps nécessaire à la mise en place des lots de poules pondeuses

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00298

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Y... a été engagé le 18 janvier 2002 par la société Isogard France par contrat à durée indéterminée en qualité de vérificateur poseur ; que le 27 janvier 2009, il a signé un contrat de technicien commercial

Source officielle