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17 122 résultats pour « Pigott »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201034

Cassation

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Le pilote, [Z] [G], est décédé dans l'incendie de l'appareil. 2.

Source officielle

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Annonces BODACC16 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CABINET MEDICAL ROLAND PIGOTT

SIREN 833346448Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

09/07/2026

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Créations

Pigott, Clement, Georges

SIREN 487780769Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

23/04/2026

Voir →

Créations

Pigott, Marie

SIREN 928392380Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

09/10/2025

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Dépôts des comptes

CABINET MEDICAL ROLAND PIGOTT

SIREN 833346448Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

25/09/2025

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Dépôts des comptes

CABINET MEDICAL ROLAND PIGOTT

SIREN 833346448Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

12/06/2024

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300828

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

U... à céder au GFA Pillot les immeubles dépendant de la liquidation moyennant un prix de 141 870 euros. 3.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Marcel Y

61372699cd58014677426e78

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

écurie privé d'Enduro, qui était celui de Philippe X..., ne représentait pas une perspective de source de gain pour lui et ne permettait pas de présager un avenir mirifique et surtout rémunérateur du pilote

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3c6

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

, et que toutes les vues où l'on voit apparaître des marques de cigarettes sur les voitures ou sur les combinaisons des pilotes ont été prises dans des pays où la publicité est autorisée ; qu'il indique

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CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2026:MI00298

Cassation

27 mars 2026

27 mars 2026

L'avion a chuté et la passagère et le pilote sont décédés dans l'accident. 2.

Source officielle
CC

soc

613723f0cd580146774102a4

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

X... a été engagé le 1er février 1994 par la société Air services en qualité de pilote ; qu'à la suite d'un accident survenu à l'occasion du convoyage d'un hélicoptère, il a été licencié par lettre du

Source officielle
CC

soc

613722bacd58014677400b10

Cassation

25 juin 1996

25 juin 1996

X..., de nationalité française, a été engagé par la société Air Afrique, société multinationale, en qualité de co-pilote, pour, aux termes de l'article 2 de ce contrat, "servir à Paris ou en tout autre

Source officielle
CC

cr

6079a8599ba5988459c4cdce

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

à la circulation, perdu le contrôle de son véhicule qui est allé faucher cinq spectateurs placés sur un pré derrière une banderole ; que certes la finalité d'une épreuve de vitesse est pour chaque pilote

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd97d84033ea06c04d2dd1b

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

L'Urssaf a fait valoir que les pilotes des engins motorisés avaient participé à ces mêmes manifestations organisées par l'association en réalisant des courses à bord de leurs engins motorisés, et qu'il

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201068

Cassation

25 novembre 2021

25 novembre 2021

L'Urssaf a fait valoir que les pilotes des engins motorisés avaient participé à ces mêmes manifestations organisées par l'association en réalisant des courses à bord de leurs engins motorisés, et qu'il

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fab

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

De Y... est reproché à Pascal Z... seul, les personnes évadées, montées à bord de l'hélicoptère, ont participé par leur seule présence aux faits de détention et séquestration du pilote ; qu'il ne pouvait

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fd996f4c19ba788c6c85075

Appel

7 janvier 2020

7 janvier 2020

enfin la société Pilote 2000 aux entiers dépens et frais éventuels de l'exécution.

Source officielle
CC

civ2

61372326cd580146774060b4

Cassation

5 novembre 1998

5 novembre 1998

Quant à la gestion unilatérale et anti-démocratique de la X..., elle est unanimement dénoncée par les constructeurs, motoristes, pilotes ... de formule 1"; que la X., estimant que ce commentaire constituait

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CC

civ2

613722aecd5801467740008d

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

le gardien peut s'exonérer de la responsabilité pesant sur lui en démontrant l'existence d'une cause étrangère qui ne lui était pas imputable; qu'en s'abstenant de rechercher si les manquements du pilote

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00973

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

[J] a été engagé par la société Air France (la société) en qualité de pilote. 2.

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426aea

Cassation

18 septembre 2007

18 septembre 2007

arrosage intempestif ; que la responsabilité pénale de Jacques X... apparaît donc établie de ce seul fait et la décision entreprise doit être confirmée de ce chef ; "et aux motifs adoptés que si les pilotes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02444

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

fonctions d'instructeur - contrôleur pilote, la décision litigieuse de la société Air France de déclassement de la candidature de M.

Source officielle
CC

soc

61372377cd5801467740a2c0

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

de commandant de bord par contrat du 1er juin 1990 ; que la loi n° 95-116 du 4 février 1995 a inséré dans le Code de l'aviation civile un article L. 421-9 pour interdire l'exercice des fonctions de pilote

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230ea

Cassation

6 mai 2003

6 mai 2003

dont un an avec sursis et à une amende de 15 000 euros ; "aux motifs que Luciano X..., qui ne nie plus désormais les faits mais minimise également son implication, apparaît dans le dossier comme un pivot

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CC

cr

61372622cd58014677423370

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

- d'entendre les coups de sifflets donnés par le pilote et donc de confirmer la position réelle de M.

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