Alain, contre l'arrêt de cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 2 Juin 2004, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen

d'un escalier en bois, que du petit bois a été retrouvé ainsi que quatre bouteilles d'alcool provenant de chez M.

Alain, - A... Christian, - Z... Francis, - D...

formé par : - L'ASSOCIATION TRUITE OMBRE SAUMON, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 7 juin 2000, qui, dans la procédure suivie contre Alain

des fins de la poursuite et débouté la partie civile de son action ; "aux motifs que Daniel Y..., maire de Puymeras dénonçait l'alcoolisme, le travail incorrectement accompli et l'insubordination d'Alain

intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'à la suite d'une plainte avec constitution de partie civile d'Alain

Alain, - B...

Alain, - LEPLAT Marie-Louise, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 12 septembre 1996, qui a condamné, le premier, pour agressions sexuelles aggravées et tentatives

ALain, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 12 juin 1997, qui, pour contrefaçon de marque, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les

Pierre et Cristal, une somme de 20 679 654,00 francs à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs d'une part, qu'Henri Z..., depuis décédé, et Raymond X... ont fondé sous le régime de la loi du 1er

X... précipitant cet homme dans le vide ; qu'ensuite, s'il est exact que la plate-forme désaffectée était ceinturée par un garde-corps d'une hauteur d'1 mètre 20, qu'Alain X... avait suivi une formation

Alain, - Y...

Catherine, Alain, - Y...

coupable de délit d'homicide involontaire et l'a condamné de ce chef ; " aux motifs que sachant que le bâtiment était particulièrement fragilisé et que le contreventement assuré par le plancher en bois

(pièces n° 2.2 et 4) ; que cet appartement est également occupé par Alain C..., célibataire, né le 15 février 1946 à (Paris 20ème), conformément aux indications portées sur sa déclaration des revenus n

par : - LE SYNDICAT CFDT INTERCO DE L'HERAULT, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES en date du 3 décembre 1993 qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Alain

Alain I, à M. Alfred B, à M. Samuel S, à Mme Sylvie I, à M. Alain J, à Mme Fanny AE, à Mme Edith M, à M. Yannick K, à M. Daniel L, à Mme Marie-Paule L, à M. David I, à M. André Y, à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alban Muller industrie, venant aux droits de la société Alban Muller