A, sous réserve que Me Pasquier renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État.

Le 26 janvier 2016, un nouvel accord collectif d'entreprise était conclu au sein de la société Biscotte Pasquier.

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 8 février 1985, présentée par la SOCIETE EN PARTICIPATION "VANEAU, PASQUIER, MIROMESNIL, MOQUET, ORSEL", représentée par sa

la société Biolab, dont le siège social est en Belgique, a passé diverses commandes et reçu livraison de produits de la gamme « Phytoligo » fabriqués et commercialisés par la société Laboratoires Pasquier

Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier que par jugement du 5 décembre 2019, le tribunal administratif de Besançon a annulé le permis de construire délivré par le maire de la commune de Le Pasquier le 7 août

La commune de Saignon demande au juge des référés de désigner un expert aux fins de procéder au constat judiciaire contradictoire des désordres affectant la chaufferie du Pasquier. 2.

Vu la procédure suivante : A une requête, enregistrée le 29 septembre 2022, Mme C B, représentée A Me Pasquier, demande à la juge des référés, statuant A application des dispositions de l'article L.

Résultat Pour : [Z] [H] (157) [L] (365) [D] (1011) [D] [B] (150) [V] (168) [P] [T] [N] (37) Le [W] [E] (136) [R] (179) More (37) Pasquier de Franclieu Douce (129) Pasquier de Franclieu Douce (133) Richemond

Vu les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 12 et 14 novembre 2025, M. B... C...

Pasquin X..., 4°) M. Pascal X..., 5°) M.

PAR SON SYNDIC [F]& [M] C/ [V] [I] - Expéditions délivrées à [V] [I] - FE délivrée à Me Florence PASQUON Le 08/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité JUGEMENT

agissant en qualité d'heritiére de Mme Pasquine Z...

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Mme [S] a été engagée le 20 Mars 1992 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée en qualité de vendeuse, coefficient 515/175 par la SARL Gérard Pasquier

Pierre X..., demeurant ...

exécutoires n°703 du 21 octobre 2019 pour la somme de 106 259,23 euros et n°957 du 31 décembre 2019 pour la somme de 2 216,96 euros émis à son encontre par la maison d'accueil spécialisée (MAS) " Le Fraîche Pasquier

représentée par Me Stéphane SELEGNY de la SELARL AXLAW, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [T] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Stéphane PASQUIER

JUGEMENT : prononcé par mise à disposition au greffe, le 01 Octobre 2025, signé par Guillemette ROUSSELLIER, présidente et par Rachelle PASQUIER greffier.

Vu les autres pièces du dossier.