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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c926
22 mai 2008
22 mai 2008
Il résulte des pièces du dossier qu'apparemment Brahman X... désirait acquérir une partie de l'immeuble pour une somme jugée dérisoire par ses frères et s œ urs, avec un paiement différé de deux ans.
Source officielleChambre 1-8
62cfb1dd548bc59fcf4f0e74
13 juillet 2022
13 juillet 2022
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 13 JUILLET 2022 N° 2022/ 357 N° RG 19/16961 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFDSK Association ECOLE MONTESSORI TERRE ENFANTINE C/ SAS BREMANY
Source officielleCh. civile et commerciale
6618cf1b7935f50008be4521
11 avril 2024
11 avril 2024
La SAS Bremany Lease déclare avoir adressé une copie du courrier à la SELARL [S] [H].
Source officielle2 e chambre civile
66c8260e5372bffe8256301f
22 août 2024
22 août 2024
BREMANY LEASE C/ [X] [Z] S.A.R.L.
Source officielle3ème Chambre
6348ffff63d497adffda40e5
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par déclaration d'appel déposée au greffe de la cour le 2 août 2021, la SAS Bremany Lease a interjeté appel de cette décision en toutes ses dispositions.
Source officielleChambre 04
66335affc0d3e3fe99cadb76
15 avril 2024
15 avril 2024
[R] [E] a fait assigner la SAS Bremany Lease devant le tribunal judiciaire de Lille aux fins de résolution de la vente.
Source officielleChambre 03
69f59948cdc6046d474c735b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LES MOYENS DES PARTIES La société BREMANY LEASE BREMANY ci-après la société BREMANY, expose que : Elle a consenti à la société ANTOLEO deux contrats de location longue durée.
Source officielle1ère Chambre
6684eacea0de54ff609f7d1c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
A2C AUTOMOBILES, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Isabelle ROSADO, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Me Pierre lyonel LEVEQUE, avocat plaidant au
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b9a1
11 décembre 1989
11 décembre 1989
et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Vu les pièces produites au nom de : X...
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b589b502b828318c4e246
26 octobre 2023
26 octobre 2023
BREMANY LEASE C/ [R] FLR COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 26 OCTOBRE 2023 N° RG 22/00166 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IKDT JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
S.A.S. SBE SOCIETE BATIMENT ELECTRICITEc/S.A
626b815fd1fb03057d9a4ffa
28 avril 2022
28 avril 2022
BREMANY LEASE ----------------------- DU 28 AVRIL 2022 ----------------------- Grosse délivrée le : Rendu par mise à disposition de l'ordonnance
Source officielleTrib. de Commerce
69b3c083cdc6046d4781bec1
10 janvier 2025
10 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 10/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F1339 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : SAS TY BRETMANDIE [Adresse 1] Représentant
Source officielleChambre Premier Président
659f9bb93328fa00087a27ea
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Par déclaration reçue au greffe le 27 juillet 2023, la Sas Bremany Lease a formé appel de la décision.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007756929
28 mars 1990
28 mars 1990
Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la COMMUNE DE BRAMANS est rejeté.
Source officiellePremière Présidence
6708c018445a086e2bcedc6b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[R] [J] aux dépens, dont distraction au profit de la SCP BREMAN-GOJON-GLESSENGER-SAJOUS. M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100259
3 mars 2010
3 mars 2010
Brahman X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
Source officielle2ème chambre 2ème section
6633da4cc0d3e3fe99d17b88
22 avril 2024
22 avril 2024
[P] [V] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Maître Yann BREBAN de l’AARPI NEXO A.A.R.P.I. - #R0165, Me Frédéric VAUVILLE représenté par Maître Yann BREBAN de l’AARPI NEXO A.A.R.P.I. - #R0165, Me Frédéric
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01094
9 décembre 2014
9 décembre 2014
X... a conclu en 2002 un contrat d'agent commercial à durée indéterminée avec la société Brugman France, aux droits de laquelle vient la société Heating Company France (la société HCF) ; que cette dernière
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b924
17 avril 1989
17 avril 1989
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-sept avril mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON
Source officielleChambre civile
653b592b502b828318c4e3bd
26 octobre 2023
26 octobre 2023
---==oO§Oo==--- LA COUR EXPOSE DU LITIGE Faits et procédure Suivant acte sous seing privé en date du 6 octobre 2017, Monsieur [E] [O] a souscrit auprès de la Société BREMANY LEASE un contrat
Source officiellePage 3 sur 34