Les consorts [M] ont soulevé l'irrecevabilité de la demande, se prévalant d'un bornage amiable antérieur réalisé lors de la signature d'actes d'échange de parcelles.

[J] et sa soeur, Mme [F] [L], propriétaires de parcelles enclavées, ont assigné, notamment, Mme [S] [P], propriétaire de parcelles voisines, en création d'un passage sur sa propriété, afin d'assurer la

un autre passage sur sa propriété.

a été aménagée et ouverte à la circulation générale une voie communale constituant le segment nord de la rue du Sergent Canioni.

démoli la grange édifiée sur la parcelle [...], laissant à gauche un passage limité à trois mètres de large, M.

’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; Par truchement téléphonique de Madame [Q] [M], interprète en langue kabyle, serment

« AD » longeant, en son côté est, la parcelle [...] de Mme F... du nord vers le sud, et à un segment « DE » partant perpendiculairement vers l'ouest de la limite sud-est de la propriété F...

F H et Mme G D pour la parcelle n°0573, Mme J C pour la parcelle n°0578 et Mme A B pour la parcelle n°0580.

, alors que celles de l'aller se démarquent de plusieurs centaines de mètres du trajet emprunté par l'animal, il n'en reste pas moins que vers la fin de ce trajet, entre le chemin de Thioux et les parcelles

IK et FG et 1 m de haut sur le segment CEF.

n° [Cadastre 1], [Cadastre 2], et [Cadastre 3] et donc de l'existence de la servitude de passage sur les parcelles cadastrées [Cadastre 4] et [Cadastre 5] lui appartenant.

Cet acte mentionnait l'existence d'une « servitude de passage bénéficiant aux parcelles [Cadastre 1] et [Cadastre 1], consistant en un droit de passage des propriétaires de ces parcelles par

Ce segment de la servitude de passage permet donc de desservir la parcelle AC n°[Cadastre 2] qui, au vu des plans produits, ne dispose d'aucun accès direct sur la voie publique.

[V] et Mme [U], propriétaires de parcelles en nature de jardin situées commune de [Localité 4], lieudit « [Localité 6] », s'étant plaints de l'assèchement du canal en raison du blocage en position haute

Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR fixé la limite séparative des parcelles cadastrées [...] et [...] , sises au Lieudit[...]

[P], [W], [Z] et [L] [J] et Mmes [D], [Y], [E] et [B] [J] une parcelle cadastrée B n° [Cadastre 2], au profit de laquelle est établie une servitude de passage grevant la parcelle contiguë cadastrée B n

quelconque limitation de l'assiette, le droit de passage s'exerce nécessairement sur la totalité de la parcelle désignée comme fonds servant ; qu'en l'espèce, l'acte notarié du 11 juin 974 instituait

dont leur fonds bénéficie sur la parcelle des époux A... est éteinte, alors, selon le moyen, "1 ) qu'en se bornant à affirmer que l'accord des auteurs des parties pour instituer un droit de passage, au