AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
65b359761d7564000872daef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PARCS ET JARDINS MEDITERRANEENS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Edouard BAFFERT Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 4-8
634a4f2facdcd6adff75a937
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Organisme CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASS URANCE VIEILLESSE - CIPAV C/ [R] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Bastien BOUILLON - Me Pascal
Source officielleChambre 1-9
67ecc9d5dab039e415d93386
1 avril 2025
1 avril 2025
LES EDITIONS DE LA MÉDITERRANÉE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège représentée par Me Pascal ALIAS de la SELAS SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
68e7abf6033cf481c39b5d11
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ANALYSE AUDIT ET COMPTABILITE (SARL) [Adresse 2] Comparant par Monsieur [R] [M] demandeur, suivant requête en injonction de payer CONTRE : GSP TECHNOLOGIES (SARL) [Adresse 1] Comparant par Maître Pascal
Source officielleChambre 1-8
696931d0cdc6046d476daf00
14 janvier 2026
14 janvier 2026
EXCLUSIVE MOTORS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Anaïs BARUSTA Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielleChambre 1-1
661f65fb2313f20008a5251f
16 avril 2024
16 avril 2024
GAUDUEL SPORT Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pascal ALIAS - Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire d'AIX EN PROVENCE
Source officielleChambre 1-2
653b5877502b828318c4e1d4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
12529 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKBGM [X] [O] C/ Syndicat DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal
Source officielleChambre 1-6
68fb978511af6ba0065f42c8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
KONE C/ [Z] [F] Organisme MUTUELLE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR (MSA) Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pascal ALIAS - Me Camille POINAT Décision
Source officielleChambre 1-8
62c67baaca9bf263790305eb
6 juillet 2022
6 juillet 2022
12059 N° Portalis DBVB-V-B7D-BEVBH [R] [U] C/ Organisme IRCEM PREVOYANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roméo LAPRESA Me Pascal
Source officielleChambre 3-1
5fd972ed1e652d5ffd1ebdf3
30 janvier 2020
30 janvier 2020
C/ SARL PR DEVELOPPEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Pascal
Source officielle11e Chambre A
60348aea78e75d782844208e
22 novembre 2016
22 novembre 2016
/14458 [H] [Z] C/ SASU COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE SA GROUPE MAEVA SAS PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Pascal
Source officielle1re Chambre A
61633c187eadebb7307d1f49
24 mai 2011
24 mai 2011
assistée par Me Michaéla SCHREYER, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [B] [A] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Pascal
Source officielleChambre 1-7
65a0e5f45bbe450008b2cb9e
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CA CONSUMER FINANCE C/ [P] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvain DAMAZ Me Pascal ALIAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle1re Chambre A
60362d6231ccf38fe81563d8
8 décembre 2015
8 décembre 2015
APPELANTS Monsieur [J] [G] né le [Date naissance 2] 1941 à [Localité 4], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Pascal ALIAS,
Source officielleChambre 3-2
653219829e4ea48318f5a92f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
LIMONGI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Pascal ALIAS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire de Marseille en date du 07
Source officielleChambre 3-2
68676bdafdaf41a8356be673
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BTSG² Copie exécutoire délivrée le : 3 Juillet 2025 à : Me Pascal ALIAS Me Sébastien BADIE Me Philippe MILLET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle8e Chambre C
603231a98d5b0b6855b5bf4e
29 mars 2018
29 mars 2018
APPELANTS Monsieur [K] [P] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 1] (ALGERIE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SA SIM INVESTISSEMENTS
Source officielleChambre 1-4
65aa1f0ea34ad100085816df
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Monsieur [C] [V] , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Véronique BOLIMOWSKI de la SCP SCP DIDIER VALETTE - VÉRONIQUE BOLIMOWSKI, avocat au barreau de GRASSE et ayant pour avocat plaidant Me Pascal
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baf6e405357f749ea83b
31 octobre 2022
31 octobre 2022
CAPZEN, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Annie PROSPERI de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES
Source officielle15e Chambre A
6032a5fbed78511e009534e9
14 décembre 2017
14 décembre 2017
AURORA II agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePage 3 sur 115