Par déclaration du 06 décembre 2011, la société MORGANE a relevé appel de ce jugement.

par la société GIM, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1999 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère section), au profit de la société Morgan

la loi de défiscalisation, bénéficier d'une garantie de rachat de leur investissement, que la garantie a été fournie par la société ICD, laquelle se réassurait auprès de la société Fabre Re, devenue Morgan

un mandat de gestion d'un hôtel pour une durée de trois ans renouvelable par tacite reconduction ; que, le 1er juillet 1998, la société Florence Morgan a embauché M.

Morgan Chase bank national association (la société J.P.

[N] et de la société ID Plus à l'égard de 'Morgan Stanley & Co' , - de juger nul l'acte introductif d'instance et les actes subséquents en ce qu'ils entendent viser une société 'Morgan Stanley' ou 'Morgan

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Morgane de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la Caisse d'épargne et de

X... et la société ID + des engagements souscrits par Morgan Stanley et par Colony ne résultait pas du fait que M.

A..., demeurant ... à Ouzouer-sur-Loire (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1991 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de Mlle Morgann Y..., demeurant Domaine de Kertalg

X..., alors que la négociation transactionnelle était en cours, et que les efforts « exceptionnels » demandés à Morgan auraient probablement du mal à être soutenus.

Par arrêté préfectoral du 15 mars 2002, Morgane E...a été déclarée pupille de l'Etat. M et Mme A...ont bénéficié de droit de visite et d'hébergement concernant Morgane.

Représentant : Me Morgane OLESKY, avocat au barreau de GRASSE Intimé Me Morgane OLESKY [...]

est titulaire des marques "Morgan" et "Morgan Morgan de toi" qu'elle a déposées les 4 décembre 1989 et 27 juillet 2000 sous les numéros 1563550 et 3043652 ; qu'après avoir été avisée par le service des

société anonyme, dont le siège social est ... (15ème) et les bureaux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre, section B), au profit de radio Morvan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la clinique du Morvan, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la clinique du Morvan, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la clinique du Morvan, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu

de l'instance et invité les parties à reprendre ladite instance ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 18 mai 2010, Me Y..., avocat à cette Cour, a déclaré, que Mme Morgane