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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372539cd5801467741c01b
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Justice, à PARIS, le vingtsix septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officiellecr
613724fccd5801467741a02c
26 octobre 1990
26 octobre 1990
Justice, à PARIS, le vingtsix septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310359
28 juin 2018
28 juin 2018
Mathieu Z..., 5°/ à M. Robert Z..., 6°/ à M.
Source officiellesoc
61372333cd58014677406bb4
24 novembre 1998
24 novembre 1998
Mathieu K..., demeurant ..., 19 / de M. Félicien L..., demeurant ..., 20 / de M. Luc M..., demeurant ..., 21 / de M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007780417
11 mai 1990
11 mai 1990
X..., Capot, Pardy, Petitdidier, Pierre, Sontenax, Robert, Meliac, Valentin, Vullien, Menard, Virmoumex, Datrinot, Charousset, Saint-Paul, Magnolon, Ruiton, Willem, Marcoux, conseillers municipaux élus
Source officielleJ.L.D.
659c4c015882b39b2e739e33
2 janvier 2024
2 janvier 2024
son choix) et l'avoir informé des possibilités et des délais de recours contre toutes décisions le concernant ; En l'absence du procureur de la République avisé ; Après avoir entendu Maître Bruno MATHIEU
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
686765509f40b42a26419e00
3 juillet 2025
3 juillet 2025
au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant : Maître Marion COUFFIGNAL Avocat au Barreau de Paris INTIMÉ Monsieur [X] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Matthieu
Source officielleciv3
613721b2cd580146773f63ba
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Victor, Fulbert Marie D..., demeurant quartier Café, à Robert (Martinique), 4°) Mme Firmine, Yvette Marie D..., demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2203825_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
A, représenté par Me Robert-Védie, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 26 janvier 2022 par lequel le maire de la commune de Veyrier-du-Lac a refusé de lui délivrer un permis de construire,
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ebe
19 janvier 2015
19 janvier 2015
.-87400 SAINT DENIS DES MURS/ FRANCE représenté par Me Matthieu GILLET, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance rendue le 21 NOVEMBRE 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201488
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Z... avait appuyé sa main droite sur le pilier encadrant l'entrée, et celui-ci s'était effondré sur Lysiane X... ; que Robert Y..., copropriétaire indivis et gérant de la propriété, avait mis le terrain
Source officielleTrib. de Commerce
69a181d9cdc6046d47e9ab7c
11 avril 2025
11 avril 2025
d'inscription au répertoire général : 2025F340 Références : La SARL STUDIO DE LILY et la SAS STUDIO DE LILY 2 - 2025RJ48 DEMANDEUR (S) : La SAS STUDIO DE LILY [Adresse 1] Représenté(e) par Maître Matthieu
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024448322
28 juillet 2011
28 juillet 2011
Matthieu Schlesinger, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielle11e chambre
6013c5b599b6c387c4c8710d
28 janvier 2021
28 janvier 2021
Code nac : 80A 11e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 28 JANVIER 2021 N° RG 20/00328 - N° Portalis DBV3-V-B7E-TXN7 AFFAIRE : [K], [F], [O] [Z] C/ SARL SOCIETE FINANCIERE ROPERT
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495721.20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Poupet, Kacenelenbogen, avocat de Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e66
16 décembre 2013
16 décembre 2013
DECEMBRE DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 00961 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 25 janvier 2007- Section Commerce APPELANT Monsieur Robert
Source officielle1ère Chambre C
5fddd38e2d4de97880fb756c
24 juillet 2018
24 juillet 2018
Les dernières écritures pour Robert C... ont été déposées le 4 août 2016.
Source officielleChambre 1
DTA_2201477_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
A C et Mme B C contestent le classement en zone UB des parcelles cadastrées AB 460, AB 466 et AB 463 opéré par le plan local d'urbanisme de la commune de Robert-Espagne.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110449
22 juin 2017
22 juin 2017
Robert C..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 6 juin 2016 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant à M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007647437
2 juin 1978
2 juin 1978
Mathieu ne réunit plus que 172 voix, nombre égal à celui obtenu par le premier des candidats non proclamés élus, le sieur X...
Source officiellePage 3 sur 33
ROBERT, Matthieu, ROBERT
07/06/2026
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CAZIER, Matthieu, Michel, Robert
11/05/2026
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URDIEL, Matthieu, Pierre, Robert, ENEZ EOG PLAGES
Modification survenue sur l'activité, transfert de l'établissement principal. Cession sous acte authentique en date du 06/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue du Port 29430 Plouescat, Adresse du nouveau propriétaire: 32 Rue de Lannilis 29880 Plouguerneau
31/03/2026
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URDIEL, Matthieu Pierre Robert, ENEZ EOG PLAGES
Cession sous acte authentique en date du 06/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue du Port 29430 Plouescat, Adresse du nouveau propriétaire: 32 Rue de Lannilis 29880 Plouguerneau
31/03/2026
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GEAY, Matthieu, Jean-Marie, Robert
19/02/2026
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