Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90157
11 janvier 2013
11 janvier 2013
né le 04 Août 1948 à LENS (62300) ... ...62218 LOISON SOUS LENS Comparant en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Monsieur Mathieu X... ...59350 ST ANDRE LEZ LILLE Non comparant Monsieur
Source officielleCour d'Appel
ée par Monsieur Gérard X... et Madame Marie B... épouse Xc/Madame Anne D
6253cbe9bd3db21cbdd8e9a9
7 décembre 2011
7 décembre 2011
Pierre André, Madame D... Mathilde épouse G.... Vu l'ordonnance de clôture en date du 7 avril 2011 et le renvoi à l'audience du 10 octobre 2011.
Source officielleciv1
60794ccb9ba5988459c47090
24 février 1998
24 février 1998
Lucien X..., locataire d'un appartement, est décédé en 1985, et que son fils, Jean X..., est resté dans cet appartement ; que, par acte du 20 mars 1989, Mme Mathilde Z..., usufruitière de l'appartement
Source officielleService des référés
6a1f2383cdc6046d47dd9cdc
20 mai 2026
20 mai 2026
N° RG 26/51998 - N° Portalis 352J-W-B7K-DCJFH N° : 2/JJ Assignation du : 12 Mars 2026 [1] [1] 1 Copie certifiée conforme délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 20 mai 2026 par Mathilde
Source officielleJgt en délibéré
69e70dd1cdc6046d47fa926a
14 avril 2025
14 avril 2025
, Avocate au Barreau d'AUXERRE, D'UNE PART…..ЕΤ Monsieur [J] [M], entrepreneur individuel commerçant, demeurant [Adresse 2] ANDRYES, DEFENDEUR, représenté par Me Amandine BRILLOUET, Avocate au Barreau
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300759
18 juin 2013
18 juin 2013
André X... à céder à son fils, Mathieu, le bail à lui consenti, portant sur le corps de ferme et diverses parcelles de terre appartenant à M.
Source officielleciv2
6137266bcd58014677425681
11 mars 1993
11 mars 1993
Alain, François XZ..., 128) de Mme Amélie, Mathilde X..., épouse d'Alain, François XZ..., 138) de M. Ange X..., 148) de M. Antoine X..., 158) de M.
Source officielleciv3
6137219dcd580146773f53fd
3 octobre 1991
3 octobre 1991
André X..., 3°) Mlle Antonia X..., 4°) Mlle Gertrude X..., 5°) Mlle Mathilde X..., 6°) Mlle Marie-Paule X..., 7°) Mlle Marie-Nicole X..., 8°) Mlle Jacqueline X..., 9°) M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402580_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par la SCEA André Mathieu doivent dès lors être rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb96
28 septembre 2012
28 septembre 2012
née le 03 Juillet 1960 à LA MADELEINE (59110) CCAS st andré ... 59350 ST ANDRE LEZ LILLE Non comparante AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association ARIANE 14 avenue Robert Schumann 59370 MONS EN BAROEUL
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100028
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Or, Monsieur Roland X... a une filiation paternelle établie puisqu'il a été reconnu par Monsieur André X... le 24 avril 1946 puis légitimé par le mariage subséquent de ses parents, sa mère Madame Mathilde
Source officielleciv1
613720aacd580146773ed2e4
23 juin 1987
23 juin 1987
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mathilde Z..., veuve X..., est décédée le 8 juin 1974, laissant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f17
19 février 2016
19 février 2016
André X... en hospitalisation complète en date du 22 janvier 2016.
Source officielleChambre commerciale
69d746a7cdc6046d479cb138
8 avril 2026
8 avril 2026
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU HUIT AVRIL DEUX-MILLE-VINGT-SIX AVANT DIRE DROIT APPELANTE : Mme [D] [T] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean André
Source officiellecr
613725e2cd5801467742143f
13 février 2001
13 février 2001
Joseph Mathieu, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, du 16 mars 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Thierry Y..., Bernard A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fde0
9 novembre 2012
9 novembre 2012
l'arrêt aux parties par lettre recommandée avec avis de réception adressée le : République Française Au nom du Peuple Français ARRÊT DU 09 NOVEMBRE 2012 MINUTE N° 269/12 APPELANTE : Madame Andrée
Source officielleciv1
60794c019ba5988459c446f1
5 mai 1981
5 mai 1981
A REPARER LE DOMMAGE CAUSE A ANDRE Z..., ET A MIS HORS DE CAUSE LE PROPRIETAIRE DU VELOMOTEUR, MATHIEU A...; QUE LA COMPAGNIE UAP, AYANT FORME UN POURVOI EN CASSATION, A SOUTENU QU'ELLE NE POUVAIT ETRE
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007773587
6 juin 1990
6 juin 1990
André X..., Mlle Antonia X..., Mlle Gertrude X..., Mlle Mathilde X..., Mlle Marie-Paule X..., Mlle Marie-Nicolas X..., Mlle Jacqueline X..., M.
Source officielleChambre commerciale
631834c30876004f131a5fc3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Wilfrid André VILLALONGUE,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101282
7 novembre 2012
7 novembre 2012
Jean-André X..., contestant la validité de ces actes, a fait assigner sa soeur et ses deux frères aux fins de voir ordonner le partage des successions de leurs parents, de leur grand-oncle, Jean-André
Source officiellePage 3 sur 36
ROBERT, Mathilde, Renée, Andréa
22/05/2026
Voir →
Hegesippe, Mathilde Hélène Andrée, Hegesippe
04/05/2026
Voir →
MAGENDIE, Mathilde, Andrea, Elise
07/04/2026
Voir →
Pharmacie ANDREIN - ECHEVERRIA Mathilde
31/03/2026
Voir →
LEMAITRE, Mathilde, Auria, Anita, Andrée
02/02/2026
Voir →