BOURGUIGNON : P.

Yves, Prosper B..., demeurant à Baie-Mahault (Guadeloupe), rue de l'Industrie, Zone Industrielle de Jarry, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse Crédit mutuel sud dijonnais, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars

relatif au remplacement de tabliers métalliques sur un pont-rail franchissant l'Hérault ; qu'au cours de l'exécution de ce marché, des difficultés imprévues ont rendu nécessaire la réalisation de travaux

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 janvier 2020, la société par actions simplifiée (SAS) LBG Catering, représentée par Me Bourguignon, demande au tribunal : 1°) d'annuler

AGENCE DEFENSE SECURITE, dont le siège est 17 rue du Président Kruger, 92400 Courbevoie ; - la société AGENCE SECURITE PROTECTION, dont le siège est ..., Cité Descartes, Parc Club, 77436 Champs-sur-Marne

Les consorts Z... ont assigné Monsieur et Madame B... en résolution de la vente le 18 mars 2004, puis appelé en cause l'AGENCE de L'EUROPE et les ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL.

CABINET BOURGUIGNON BASSIN DE LA SEINE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Novembre 2023 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 01 N° RG : 2022F01002 Expéditions

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 mars 2023, la société par actions simplifiée Siqocert, représentée par la société d'exercice libéral par actions simplifiée Legi Conseils Bourgogne, conclut

Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge

AGENCE DEFENSE SECURITE, dont le siège est 17 rue du Président Kruger, 92400 Courbevoie ; - la société AGENCE SECURITE PROTECTION, dont le siège est ..., Cité Descartes, Parc Club, 77436 Champs-sur-Marne

Procédure devant la cour Par une requête et des mémoires, enregistrés le 25 mars 2024, les 14 et 20 mars 2025 et le 3 novembre 2025 (non communiqué), la société par actions simplifiée AA Group Dijon

La société par actions simplifiée (SAS) Resil'ience, qui a pour activité la vente ambulante sur les foires et marchés de fromages, a fait l'objet le 13 juin 2021 d'un refus d'accès au marché bourguignon

par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit de : 1 / Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Fontenoy, dont le siège est ... (3e) (Rhône), représenté par son syndic, la Régie Bourguignon

de 131.859 euros et qu'en comparaison les salariés qui avaient repris son secteur avaient réalisé entre août et décembre 2009 un chiffre d'affaires de 54.889 euros et dégagé une marge de 17.589 euros

Radio Star ", diffusé par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans la zone de La Roche-Morey (Haute-Saône) à partir d'un émetteur situé au lieudit " Haut du Cros " dans la commune de Bourguignon-lès-Morey

En l'état de ses dernières conclusions datées du 11 mars 2024, M.

Marc X..., demeurant ..., 25150 Bourguignon, en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1999 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de la société Equipements et composants pour l'industrie