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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2117958_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2426502_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus, au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2412084_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402829_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
+3) ou à un Master 1 (Bac +4) ; . établit que le préfet n'a pas examiné sa situation au regard de l'alinéa 3 de l'article 3 de l'accord franco-tunisien ; .
Source officielle1re Chambre B
6162a73bf901d4f689722e26
11 avril 2013
11 avril 2013
INTIMEES Madame [H] [Z] née le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représentée et plaidant par Me LAMBREY de la SCP CAMPOCASSO LAMBREY, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2519041_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2118470_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller.
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2101878_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bader-Koza, présidente ; - les conclusions de Mme Luyckx, rapporteure publique, - et les observations de Me Lambert, avocate
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2121222_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 9 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller.
Source officielle1re Chambre A
615e0e68c25a97f0381f5622
25 février 2014
25 février 2014
épouse [T] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] ([Localité 1]), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Paul DRAGON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Henri-Charles LAMBERT
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2303068_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f69e
11 mai 2012
11 mai 2012
JURIDICTION Adresse-Cachet AIDE JURIDICTIONNELLE ORDONNANCE SUR RECOURS contre une décision du BAJ de : PAU No BAJ : 2012/ 00539 No MINUTE : 12/ du 11 Mai 2012 Cour d'Appel de PAU
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2510262_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2226724_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e Chambre A
6162c1ce34defd4c4b3b4631
13 décembre 2012
13 décembre 2012
DU 13 DÉCEMBRE 2012 N° 2012/ 563 Rôle N° 11/19131 [L] [C] [I] [C] C/ [T] [Z] SA SOCIETE GROUPE SOFEMO Grosse délivrée le : à :SCP COHEN SCP BADIE
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2101879_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bader-Koza, présidente - les conclusions de Mme Luyckx, rapporteure publique, - et les observations de Me Lambert, avocate de
Source officielle1re Chambre A
616294d9db5ccebfe3f3a67a
5 février 2013
5 février 2013
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 05 FEVRIER 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 11/15675 [G] [K] C/ [L] [D] Grosse délivrée le : à :la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU BADIE
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2207022_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2322895_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2320204_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 3 sur 56