CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 042 résultats pour « Keyhani »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2408262_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2408319_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2411565_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2306737_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2213564_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2313340_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2025. La rapporteuse, signé A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2608402_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110098

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

commercial de Chelles 2, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 30 octobre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Keygan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2601022_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Kelfani, vice-président, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2602377_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Kelfani, vice-président, pour signer les ordonnances prises en application de l’article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2310491_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Kelfani a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106062_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2313450_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Kelfani, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2309298_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Kelfani, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2502742_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2302119_20230306

Administratif

6 mars 2023

6 mars 2023

Kelfani, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2209870_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Kelfani, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2418353_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Kelfani La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2313523_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juillet 2025. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2507686_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Kelfani, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle

Page 3 sur 103

← PrécédentSuivant →