11] JUGEMENT 20L N° RG 23/07999 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YIF7 N° minute : 24/ du 04 Juillet 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [O] C/ [R] Copie exécutoire délivrée à Me Sonia JOCK

Cette assemblée générale a également adopté en ses résolutions 49 et 54, la réalisation des travaux de dépose du plafond du local de la SCI Joca situé dans le bâtiment C.

17 Mars 2020, enregistré sous le n° 18/02127 APPELANTS : Monsieur [A] [W] [Adresse 18] [Localité 8] Représenté par Me Claudia GUY, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Sonia JOCK

La maîtrise d'œuvre de cette opération a été confiée à la société civile professionnelle (SCP) Jouck-Baisieux-Page " Air et Géo ".

N° RG 23/06015 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X7UI N° minute : 24/ du 02 Avril 2024 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [F] épouse [B] C/ [B] Copie exécutoire délivrée à Me Éric FOREST Me Sonia JOCK

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Joce.

Article 2 : Les conclusions présentées par la société Jorck et la commune de Servon-sur-Vilaine au titre des frais liés au litige sont rejetées.

que ceux-ci étaient distribués par l'intermédiaire de grossistes tant en France qu'en Belgique et en Afrique ; que, pendant la période de rupture de stocks, les sociétés Hermes Informatique et MBP Jocker

Sanson, rapporteur public, - les observations de Me Chatron, représentant la commune de Joch. Considérant ce qui suit : 1.

Madame Christelle GRUSON, Cadre Greffière, Vu l'instance, Entre : Madame [R], [K], [H] [U] née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Sonia JOCK

CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 1 JUGEMENT 22G N° RG 23/08047 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YHIP N° minute : 24/ du 04 Juillet 2024 AFFAIRE : [J] C/ [U] Copie exécutoire délivrée à Me Sonia JOCK

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transport Joco M. Y...

articles 5, 6 et 13 de la Convention européenne des droits de l'homme, 47, 48 et 49 de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, de la décision cadre n° 2002/584/JAI du 13 juin 2002 (JOCE

PAR CES MOTIFS LE TRIBUNAL, ORDONNE une enquête à l'effet de recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique et sociale de la SAS JOCA.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 août 2023, le Collectif " Joch : préservons sa nature et son patrimoine ", représenté par M.

Il résulte de l'instruction que l'immeuble cadastré B 108 situé lieudit " Le Castell " sur le territoire de la commune de Joch appartenant à M.

N° RG 22/05305 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W2HG Minute n° 24/0 AFFAIRE : [Y] [D] C/ [Z] [H] [F] [O] [Z] [R] [11] Grosses délivrées le à Me Morgane DUPRE-BIRKHAHN Me Sonia JOCK Exp délivrées

Par ailleurs, les espaces libres du terrain d'assiette du projet de la SCI Jorck sont principalement occupés par une terrasse en béton.