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381 résultats pour « Jean-michel CAMUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721b4cd580146773f6558

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Michel K..., demeurant le Prieur à Saint-Genès-de-Blaye (Gironde), 14°) M. Pierre L..., demeurant ... (Gironde), 15°) M. Jean M..., demeurant 12, cité Tolbiac à Blaye (Gironde), 16°) M.

Source officielle

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CC

cr

61372569cd5801467741d7a6

Cassation

22 août 1994

22 août 1994

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux août mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

RUE DE BRUXELLES, LAMBERSART 151 MARTINE MICHEL, 13 RUE DE LA HAYE, LAMBERSART 152 MICHAUX JEAN, 3 RUE DE ROME, LAMBERSART 153 MACREZ ROGER, 24 AVENUE DE VIERSEN, LAMBERSART 154 MARTIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2208602_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 21 novembre 2022 de la responsable du service accueil de la bibliothèque universitaire de La Manufacture des tabacs de l'université Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca38

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Jean-Michel X... C / Eric Y... Patricia Z... épouse Y...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0330JUD005398400

Admin. suprême

30 mars 2004

30 mars 2004

  » Michel Junot poursuit   : «   Le camp de Pithiviers était occupé depuis la fin août par 1   800 internés israélites de toutes catégories.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2103485_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Mme Michel, conseillère principale d'éducation, a été affectée au sein du lycée général et technologique Albert Camus de Rillieux-la-Pape à compter du 1er septembre 2019, lequel deviendra, à compter du

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0e2fc25a97f0381f531d

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

BAIZET, président - Michel FICAGNA, conseiller - Stéphanie JOSCHT, vice-présidente placée assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV, greffier A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63c256770bfda47c90075f46

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[Adresse 3] [Localité 4] SA GENERALI IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 6] assistée de Me Michel

Source officielle
CC

civ1

61372382cd5801467740ab85

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Alain X..., demeurant ..., 2 / de Mme Michèle P..., épouse Y..., demeurant ..., prise en sa qualité d'héritière de Jean P..., 3 / de M. B... Z... Quoc, demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b595

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Jean-Claude A..., demeurant ..., 3 / M. Serge B..., demeurant 64370 Mesplede, 4 / M. Michel F..., demeurant ..., 5 / M. Patrick Y..., demeurant ..., 6 / M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be531ecdc6046d476bcdc2

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COMMERCE DE L'ARRONDISSEMENT JUDICIAIRE DE NARBONNE (Aude) Jugement du 02/07/2025 (deuxième chambre) Composé, lors de l'audience du 01/07/2025, de : Président : Monsieur Xavier MONTAGNÉ Juges : Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

67908ed79b4b0b8d25008cee

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BEAUVAIS en date du 13 Juin 2024 dans l'affaire portant le n° RG F 21/00253 Mme [S] [D] épouse [Z] Représentée par Me Jean-michel

Source officielle
CC

cr

6137256ccd5801467741d97c

Cassation

15 juin 1994

15 juin 1994

Francis, - CAMUS Michel, civilement responsable, - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES MUTUELLES DE SEINE-ET-MARNE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle

Source officielle
TCOM

2ème A

69dce6d4cdc6046d471575c5

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

PAR CES MOTIFS ORDONNE une enquête à l'effet de recueillir tous renseignements sur la situation financière, économique, sociale globale de la SAS CAMO BTP.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0330JUD005398400

Admin. suprême

30 mars 2004

30 mars 2004

There are only about twenty detainees left at the camp, doing maintenance work. ' Michel Junot went on: ' The Pithiviers camp had been occupied since the end of August by 1,800 Jewish internees of all

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0923DEC005398400

Admin. suprême

23 septembre 2003

23 septembre 2003

  Jusqu’ici, [Michel Junot] a toujours affirmé que les camps d’internement de son arrondissement, celui de Pithiviers et celui, distant d’une vingtaine de kilomètres, de Beaune-la-Rolande, échappaient

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a312adcdc6046d470ce9a6

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

COMMERCE DE L'ARRONDISSEMENT JUDICIAIRE DE NARBONNE (Aude) Jugement du 02/04/2025 (deuxième chambre) Composé, lors de l'audience du 01/04/2025, de : Président : Monsieur Xavier MONTAGNÉ Juges : Monsieur Jean-Michel

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a313f0cdc6046d470d278e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

COMMERCE DE L'ARRONDISSEMENT JUDICIAIRE DE NARBONNE (Aude) Jugement du 02/04/2025 (deuxième chambre) Composé, lors de l'audience du 01/04/2025, de : Président : Monsieur Xavier MONTAGNÉ Juges : Monsieur Jean-Michel

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a31669cdc6046d470d59f2

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

COMMERCE DE L'ARRONDISSEMENT JUDICIAIRE DE NARBONNE (Aude) Jugement du 02/04/2025 (deuxième chambre) Composé, lors de l'audience du 01/04/2025, de : Président : Monsieur Xavier MONTAGNÉ Juges : Monsieur Jean-Michel

Source officielle