Jean-Marc A..., domicilié [...]                                , 5°/ à Mme Florence B..., domiciliée [...]                                            , 6°/ à M.

Marc AA... Madame AA... ... 17330 MIGRE Représentée par M. Marc AA...

LEVERRIER Jean-Marc JUGES : Mme JOUIS Claudye : M.

X... était alors happé et sa tête projetée sur le mandrin du tour qui fonctionnait à 500 tours/minute"; ... au moment de l'accident, Jean-Marie X... portait une blouse bleue de mécanicien, considérée

C/ PREFET DE LA LOIRE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 04 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Florence

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Pierre SAINTE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’EIRL Jean-Florent Girault a demandé au tribunal administratif de Versailles de prononcer la restitution de la somme de 315 656 euros

Marc Z... s'exerçait au domicile de leur père qui était aussi celui de Mme Florence Y.... Les attestations de Sonia Z..., Anne Marie X..., Hervé X... et Aude L...

Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence TANGUY, Conseiller qui en ont délibéré.

MARITIMES HOTEL PARVIS EUROPE NOVOTEL SARL OCTOGONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Monsieur [V] [L] Me Jean-Marc

Alain X..., domicilié [...], 5°/ Mme Josette X..., domiciliée [...] des Flamands, [...], 6°/ Mme Marie X..., épouse A..., 7°/ M. Eric X..., domiciliés [...], 8°/ M.

rémois par le truchement de Benoît et de Philippe I..., ainsi que Florence G..., de Richard J..., de Jean-Bernard K... et d'Abdessamad Y... ; que les dires de ces personnes qui démontrent que Leulmi L

Jean-Marc Danilo, - Mme Isabelle Caillet, - Mme Michèle Lefebvre, - Mme Conchita Aernout, - Mme Brigitte Bigaud, - M. Christian Hirtz, - M. Jean-Marc Becquet, - M.

Jean-Marie X..., demeurant ..., 8 / de M. K... Attar, demeurant ..., 9 / de M. Roland Y..., demeurant ..., 10 / de M. Lucien Z..., demeurant ..., 11 / de M.

demeurant... – 93220 Gagny Madame Marie-France LLLLLLLL... épouse QQ... demeurant... – 93220 Gagny Monsieur Jean-Marie RR...

[S] [X] C/ Société OFFICE MERIDIONAL D'ENTRETIEN Grosse délivrée le : à : -Me Joachim ESPOSITO, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Jean-Marc

dossier: 15/6889 CPAM DU VAR C/ [R] [C] veuve [M] [E] [Q] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Jean-Marc

MARC Juges : Monsieur Gilles DELAITRE Madame Florence MULLIE lors des débats, du délibéré et du prononcé.