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271 résultats pour « Jean-Jacques SOULAS »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a088

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

. / Jacques X..., Jean-Louis X... AC / AMB / VR ARRÊT RENDU LE vingt trois Octobre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M.

Source officielle
CC

civ3

6137242ecd580146774134be

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

Jean-Jacques YL..., 48 / M. Robert XP..., 49 / Mme Claudette U..., épouse XP..., 50 / M. François YB..., 51 / M. Paul XV..., 52 / Mme Colette Q..., épouse XV..., 53 / M.

Source officielle
CC

civ1

6079410f9ba5988459c40176

Cassation

28 juin 1972

28 juin 1972

EST DECEDE LE 20 DECEMBRE 1920, LAISSANT SA VEUVE JEANNE A..., ET LEURS QUATRE ENFANTS : RENE, HENRI, YVONNE EPOUSE H... ET SUZANNE EPOUSE Z... ; QUE, SUZANNE Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2cb

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Ils demandent ainsi à la cour de -mettre hors de cause, Jean X..., Béatrice X... épouse F..., et Jean-Jacques F....

Source officielle
CC

civ1

60794b719ba5988459c431f1

Cassation

9 juillet 1985

9 juillet 1985

ES JACQUES ET M. JEAN-CLAUDE Y... ; QUE LE 23 AOUT 1946 M. JEAN CLAUDE Y...

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c38

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Jean-Claude ZW..., 78°/ de M. André YR..., 79°/ de M. Jean-Pierre S..., 80°/ de M. Christophe YD..., 81°/ de M. Jean-Claude A..., 82°/ de M. Jean-Luc XR..., 83°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100340

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur X... de ses demandes formées à l'égard de Maître Jacques C...et de la SCP Jacques C...et Jean D... ; AUX MOTIFS QUE la convention réglant

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64379d8c9477fe04f5cc6359

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER

Source officielle
CC

civ3

61372498cd58014677416cad

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

Jean Patre, demeurant 50, rue Pierre Loti, 91330 Yerres, 39 / de M. Jean-Pierre Pichereau, demeurant 18, rue Pierre Loti, 91330 Yerres, 40 / de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007991488

Admin. suprême

23 mars 1998

23 mars 1998

Jean-Jacques X... demeurant ... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Strasbourg le 15 janvier 1996, présentée par M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fde3de935a9151c8eeba8e0

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Jean-Yves X... Mme Jacqueline Y... épouse X... C/ Me Jean-Jacques Z...

Source officielle
CC

civ1

61372496cd58014677416bca

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean X... est décédé le 7 juillet 1983, en laissant pour lui succéder ses deux enfants

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101271

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

Y... au titre de l'administration de l'indivision post-communautaire, a statué sur la contestation dont elle était saisie en déterminant toutes les modalités du calcul de la soulte due par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e480

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Pierre Jacques X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100700

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

Jacques à ce jour contre paiement de la somme de 7 000 euros. A Menton, le 19 avril 2002. " ; que le frère de Jacques X... , M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c5299ba2c4236379079bc5

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[F] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Michel DE ROCQUIGNY de la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET

Source officielle
CC

soc

6137224fcd580146773fbef2

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Jacques YC..., demeurant ..., 59 / de M. José YE..., demeurant ... à Saint-Fons (Rhône), 60 / de M. Jean YD..., demeurant ..., 61 / de M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007935186

Admin. suprême

20 mars 1996

20 mars 1996

Jean O..., demeurant ..., M. Jean-Louis I..., demeurant au lieudit "Les Martines", à Bessèges, Mme Suzanne LAZZARELLI, demeurant au lieudit "RévétyFoussignargues", à Bessèges, M.

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421eff

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

ans d'emprisonnement dont 20 mois avec sursis et 500 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; I-Sur les pourvois formés par Jean

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eefba

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Jean-Jacques, demeurant rue du Pic de l'Arbizon, Saint-Lary Soulan (Hautes-Pyrénées), 10°/ de Madame D... Andrée épouse XB... XD..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 11°/ de Monsieur XG...

Source officielle

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