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1 544 résultats pour « Jacqueline PIERNÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100545

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Pierre Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 mars 2017 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle

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CC

civ2

61372473cd580146774159ca

Cassation

21 avril 2005

21 avril 2005

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er avril 2004), que Jean-Pierre

Source officielle
CC

cr

6137267ecd58014677426001

Cassation

11 février 2004

11 février 2004

ressort du procès-verbal d'interrogatoire de Jacqueline Y...

Source officielle
CC

comm

613721bccd580146773f6ac1

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Jean C..., Mme Jacqueline C..., M. Patrick C... et Mlle Francine C...

Source officielle
CC

civ2

60794d169ba5988459c4801b

Cassation

5 février 2004

5 février 2004

René Z..., Mme Françoise Z..., Mme Jacqueline Z... et M.

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245f5

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

domicile, allégations peu convaincantes et totalement invérifiables ; qu'au contraire, Martine Y... a affirmé, à l'audience de la Cour, que dès le 3 septembre 1999, elle avait clairement indiqué à Jacqueline

Source officielle
CC

cr

6137263ecd58014677424101

Cassation

8 février 2005

8 février 2005

Jacqueline, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 novembre 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte

Source officielle
CC

civ3

61372420cd58014677412985

Cassation

11 mai 2004

11 mai 2004

Pierre Rinderknech, demeurant Bâtiment C, 33, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt, 25 / Mme Evelyne Varin, épouse Rinderknech, demeurant Bâtiment C, 33, rue Anna Jacquin, 92100 Boulogne-Billancourt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b943

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

Maître Z..., ès qualités, Madame Jacqueline A... épouse B...et Messieurs Joseph A... , Jean-Pierre X..., Louis-Marc X...et Michel X...ont relevé appel de cette ordonnance le 2 juin 2006.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6a0ff895cdc6046d478a35ff

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Madame [E] [Y] épouse [Z] née le 31 Octobre 1979 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Pierre

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426acc

Cassation

12 septembre 2007

12 septembre 2007

. ; - en avril 1977 à Jacqueline A... ; - en avril 1977 à Chantal B... ; - en juillet 1977 à Madeleine C... ; - courant 1978 à Bernadette Y... ; - en septembre 1979 à Martine D... ; "

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3c0

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

APPELANTS : Monsieur Pierre Dominique X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de sa mère Madame Jacqueline Z... veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b7a6

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

APPELANTS : Monsieur Pierre X... ...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301182

Cassation

13 octobre 2009

13 octobre 2009

Pierre X....

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100949

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Jean-Matthieu A..., Mme Jacqueline A..., M. Paul A..., Mme Jacquelyn C..., épouse A... et Mme Alexina A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928d2

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

Jean Pierre Y... et Frédéric Pierre Y... devant le tribunal de grande instance d'Ajaccio en ouverture des opérations de compte, liquidation et partage des communauté et succession confondues de feue Jacqueline

Source officielle
CC

civ2

607940f19ba5988459c3fbbc

Cassation

3 mars 1971

3 mars 1971

PIERRE, M... JACQUELINE EPOUSE E..., X... JACQUES, D... JACQUELINE EPOUSE X... G..., C... GILLES, H... LAURE EPOUSE N..., N... JEAN, F... JOSEPH, O... IRENE, EPOUSE F..., B... PAUL, DE A...

Source officielle
CC

civ1

613724cacd58014677418616

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Pierre Le X... et Marie-Louise Le X..., sa soeur, étaient copropriétaires indivis

Source officielle
CC

cr

613726a4cd580146774274ab

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

qu'elle a été citée comme administrateur et interlocuteur privilégié lors des conseils d'administration par l'ancien commissaire aux comptes le 22 avril 1999 (D 137) ; qu'elle a aussi été présentée par Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e1

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

Il maintient ne pas avoir dérobé de pierres sur le terrain de Mme Jacqueline A... épouse B....

Source officielle