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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddf3
9 mai 2011
9 mai 2011
APPELANTE : Mme Isabelle X...
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cbaf
22 août 1995
22 août 1995
motifs, manque de base légale : " en ce que l'arrêt attaqué a condamné X... in solidum avec le groupe Azur au paiement de la somme de 463 042,65 francs à Mme Y..., de celle de 37 829,95 francs à Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb91bd3db21cbdd8dd0e
2 mai 2011
2 mai 2011
RG N : 10/ 00603 AFFAIRE : Mme Isabelle X... divorcée Y... C/ M. Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fef1
27 novembre 2012
27 novembre 2012
C/ Mme Isabelle Catherine Jacqueline Françoise Z...épouse X...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90704
11 septembre 2025
11 septembre 2025
11 septembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société BRED banque populaire, ayant Me Brouchot pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [H] [K], ayant Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd8981d
7 juin 2007
7 juin 2007
No 06/03260 AFFAIRE : Isabelle X... C/ S.A.
Source officiellecr
édure suiviec/Christian D
61372586cd5801467741e7c0
30 mars 1994
30 mars 1994
Isabelle, veuve Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de tutrice de ses enfants mineurs Frédéric, Muriel et Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES,
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd87
5 mai 2011
5 mai 2011
.-62300 LENS représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Patrick ZEHNDER, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Isabelle Marie-Madeleine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c152
17 avril 2008
17 avril 2008
Dans ses dernières conclusions déposées le 05 novembre 2007, elle soutient qu'en l'état de ses modestes ressources, elle doit être dispensée du versement d'une quelconque somme.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200437
15 mars 2012
15 mars 2012
qu'en rejetant la demande de Mme X...au vu des moyens soulevés et des pièces produites par la Caisse nationale d'assurance vieillesse, tout en constatant que la caisse était " représentée par Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90893
30 mai 2013
30 mai 2013
12/ 148 Décision déférée à la Cour : rendue le 27 Mars 2012 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA Saisine de la cour : 10 Avril 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT Mme Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100436
11 avril 2018
11 avril 2018
Hervé X... ne s'est manifestement pas investi sentimentalement et matériellement autant que Mme Isabelle Y... dans la vie conjugale, délaissant les projets professionnels de Mme Isabelle Y... et n'éprouvant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101034
25 septembre 2013
25 septembre 2013
au regard des articles 270 et 271 du code civil et de défaut de réponse à conclusions, le moyen ne tend qu'à remettre en cause le pouvoir souverain des juges du fond, qui, après avoir évalué les ressources
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db21
4 avril 2011
4 avril 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 04 Avril 2011 APPELANTE : Mme Anne-Isabelle X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecca
21 novembre 2011
21 novembre 2011
APPELANTE : Mme Isabelle X...
Source officielleChambre 4-8
63660affbb0cef7f742791e1
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100802
6 juillet 2011
6 juillet 2011
elle a refusé tout rapport intime ; que s'agissant du premier grief, Monsieur Florent X... produit deux attestations de Madame Z... et Madame A... selon lesquelles la première a accompagné Madame Isabelle
Source officielleciv1
Angers a débouté M. Alain X... de sa demande dirigéec/M. Eric X
ECLI:FR:CCASS:2010:C100013
6 janvier 2010
6 janvier 2010
Alain X... 41 % et Mme Isabelle Z... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcae
18 avril 2011
18 avril 2011
APPELANTE : Mme Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefe
21 novembre 2011
21 novembre 2011
APPELANTE : Mme Isabelle X...
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