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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre 2ème section
67fea4c67a459da3dcdeab09
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] 2 Copies exécutoires - Me HEITOR-MARTINS - Me LEMOUX délivrées le : + 1 Copie médiateur par courriel + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N°
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107454_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
B A, représenté par Me Hector, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 16 mars 2021 déclarant cessibles au bénéfice de l'établissement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105728_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
maison située sur la parcelle AM 24 en bâti remarquable, niveau de protection 1 ; - au recensement du gnomonhydre en patrimoine de proximité, niveau de protection 2 ; - au recensement de l'avenue Hector
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00223_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
de construire en vue, après démolition des bâtiments existants, de la construction de soixante-six logements collectifs et de quatre-vingt-seize places de stationnement sur un terrain situé 14 rue Hector
Source officielleChambre Sociale
671b35ae2edfb0b58c05f056
22 octobre 2024
22 octobre 2024
120 euros de l'hecto - La Belgian Krieck, la Cuvée des Trolls, la Blanche de Bruxelles Rosée, la O'Hara 51 State IPA, le Délirium Tremens à 140 euros de l'hecto - La Brugze Zot double, la Tennent, le
Source officielleciv1
61372324cd58014677405fb6
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Jean, Hector Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile), au profit de la société Calzia Astegiano et compagnie, société
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e66fde28ee420711430
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ICC H Copie exécutoire délivrée le : à : Me THIRION Me RUSTIQUE Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC [Localité 4] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleChambre 1-8
626a2ee271469e057d789997
27 avril 2022
27 avril 2022
Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 27 AVRIL 2022 N° 2022/ 201 N° RG 19/04250 N° Portalis DBVB-V-B7D-BD6JY [M] [B] [P] [B] C/ [G] [X] Copie
Source officielleChambre 1-9
66878c9505d6f7f678d48e38
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ERILIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe HECTOR Me Véronique BOURGOGNE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de GRASSE en date du 24 Octobre
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aad95e9a46d1f5a76ba58
13 janvier 2025
13 janvier 2025
N° RG 20/00545 - N° Portalis DB2E-W-B7E-J3NJ PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00074 N° RG 20/00545 - N° Portalis DB2E-W-B7E-J3NJ Copie : - aux parties (CCC) en LRAR - avocat(s) (CCC
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6350e4f542150aadff23dbfd
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Copies exécutoires République française délivrées aux parties le :Au nom du peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 19 OCTOBRE 2022 (n° /2022) Numéro
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00223_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
de construire en vue, après démolition des bâtiments existants, de la construction de soixante-six logements collectifs et de quatre-vingt-seize places de stationnement sur un terrain situé 14 rue Hector
Source officielle4ème Chambre
67874f26d61a5c2f4aa36634
14 janvier 2025
14 janvier 2025
4ème Chambre ORDONNANCE N° 10 N° RG 24/00040 N° Portalis DBVL-V-B7I-UMPI Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00421_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
remplacement dite " 38-3 Bourgoin-Jallieu ", pour la période du 5 octobre 2018 au 31 août 2019 et, par une décision du 22 octobre 2018, elle a été rattachée administrativement au lycée professionnel Hector
Source officielle2ème chambre 2ème section
66182a914e82250580d22f05
10 avril 2024
10 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : Copies certifiées conformes délivrées le : ■ 2ème chambre civile N° RG 23/00003 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYQYU N°
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2402881_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise en vue de déterminer la nature et les causes des désordres constatés sur la toiture du manège du centre équestre situé rue Hector
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2204149_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2022, l'association Horizon Amitié, représentée par Me Hector, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 avril 2022 par
Source officielle1ère Chambre
62c52999a2c4236379079b80
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[J] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 COMPOSITION
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2504200_20250821
21 août 2025
21 août 2025
A E D, né le 6 juin 2012, a été scolarisé en classe de cinquième au sein du collège Hector Berlioz de Vincennes au titre de l'année scolaire 2024-2025.
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007860
28 décembre 2007
28 décembre 2007
Amor A, demeurant 1, rue Hector Malot à Paris (75012) ; M.
Source officiellePage 3 sur 7