Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372612cd58014677422c00
8 septembre 1999
8 septembre 1999
Justice à PARIS, le huit septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
613725c4cd5801467742060e
2 décembre 1998
2 décembre 1998
au Palais de Justice à PARIS, le deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
613725c5cd58014677420640
3 septembre 1998
3 septembre 1998
Palais de Justice, à PARIS, le trois septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
613725cacd580146774208b7
13 mai 1998
13 mai 1998
au Palais de Justice à PARIS, le treize mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
613725d4cd58014677420d7b
5 mai 1998
5 mai 1998
de Justice à PARIS, le cinq mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
613725b8cd580146774200a8
5 mai 1999
5 mai 1999
Géronimi ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Vu le mémoire personnel produit ;
Source officielle1ère Chambre civile
64101ec3980e61fb026a9b9a
26 avril 2022
26 avril 2022
[F] [I], Mme [Z] [I] et Mme [Y] [J], épouse [I] (les consorts [J]-[I]) ont loué à Mme [B] [S] un cheval dénommé Geronimo du Lou avec option d'achat au prix de 3 000 € après une année de courses.
Source officiellecr
61372597cd5801467741f0cd
27 janvier 1998
27 janvier 1998
Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
61372598cd5801467741f14a
28 janvier 1998
28 janvier 1998
Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
6137259acd5801467741f249
27 janvier 1998
27 janvier 1998
Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
6137259dcd5801467741f3e1
3 septembre 1998
3 septembre 1998
suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f529
30 juin 1999
30 juin 1999
tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
613725a1cd5801467741f5bc
11 mai 1999
11 mai 1999
neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
613725a2cd5801467741f678
26 novembre 1997
26 novembre 1997
Justice à PARIS, le vingt-six novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE de BOMBES et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
6137262acd58014677423751
17 mai 2000
17 mai 2000
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
IS, en date du 21 octobre 1999, qui, dans la procédure suiviec/Michel X
613725f7cd58014677421eb0
27 avril 2000
27 avril 2000
publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-sept avril deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
61372601cd5801467742239f
26 avril 2000
26 avril 2000
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six avril deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
61372602cd58014677422405
12 janvier 2000
12 janvier 2000
audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le douze janvier deux mil, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
61372603cd58014677422464
7 décembre 1999
7 décembre 1999
au Palais de Justice à PARIS, le sept décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MISTRAL et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellecr
61372604cd580146774224f5
12 janvier 2000
12 janvier 2000
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze janvier deux mil, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI
Source officiellePage 3 sur 77