d'appréhension ont été dressés par la gendarmerie des Saintes-Maries-de-la-Mer conformément à l'article 6 du décret du 12 septembre 1984 ; l'un d'eux (p. v. 147/ 96) précise avoir appréhendé deux filets " ganguis

chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Gani

société Géocalive qui est titulaire du « logo » ; que sur les détournement des noms de domaine, l'enquête a permis d'établir que les domaines Geocal ont été enregistrés chez l'hébergeur Ovh puis chez Gandi

#Benito Galati versus Landesversicherungsanstalt Schwaben.#Eelotsusetaotlus: Sozialgericht Augsburg - Saksamaa.#Kohtuasi 33-75.

Par ordonnance réputée contradictoire du 1er décembre 2010, la société GAMANI n'ayant pas comparu, le juge des référés a fait droit à la demande de la société ACORA et condamné la société GAMANI à lui

Dans ces articles, la requérante dévoilait les irrégularités qu’elle avait constatées dans l’activité du tribunal départemental de Galaţi et de la cour d’appel de Galaţi.

1 CCC DOSSIER + 1 CC Me G GANASSI + 1 CC Me VUKIC + LRAR aux parties Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 20 MAI 2026

est irrecevable du fait de sa tardiveté ; - les autres moyens soulevés par l'université Danubius de Galati ne sont pas fondés.

Sur la responsabilité de l'EHPAD " Les Gabariers " : 6.

GALASSO   9385/11 14/12/2010 Riccardo SAINI 13/07/1976 Capri Gianpiero GALASSO   9389/11 14/12/2010 Angela CEPPARULO 10/05/1935 S.

On 26 October 2012 the applicant was transferred to the Galaţi Penitentiary.

bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représenté par Me Farah CHEBLI, avocat au barreau de NICE Appelant Monsieur [E] [V] représenté par Me Josyane LORENZI de la SELARL LORENZI GANASSI

R&D CONSTRUCTION, , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Mélanie GANASSI de la SELARL LORENZI GANASSI AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE, Me Cédric FERRIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Le 16 septembre 2011, la cour d’appel de Galaţi a examiné le recours formé par le docteur   G. portant sur la prolongation de la mesure de détention provisoire sollicitée par la DNA Galaţi.

GANASET [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Mathieu PONS-SERRADEIL, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES Ordonnance de clôture du 27 Octobre 2022 COMPOSITION DE LA COUR :

Le 8 août 1996, la police judiciaire de Galaţi demanda au requérant de répondre à une liste de 28 questions.

SOUSSENS de la SELEURL GANAËLLE SOUSSENS AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C2021 Monsieur [IJ] [K] [Adresse 67] [Localité 46] représenté par Maître Ganaelle SOUSSENS de la SELEURL GANAËLLE

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 3 Avril 2025 8ème Chambre N° minute : 2025P00168 N° PCL : 2025J00148 SAS JIJIG & GALNASH N° RG : 2025P00190 DEBITEUR SAS JIJIG & GALNASH [Adresse 1] RCS Nice