Des travaux supplémentaires ont été commandés à la société Etablissements GALLIA.

Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Galva éclair aux droits de laquelle est venue la société Galva union, que sur le pourvoi incident relevé par la société GE Factofrance ;

de dommages et intérêts pour résistance abusive, -débouter la société Galva Med de toutes ses demandes, fins et conclusions, -condamner la société Galva Med à payer à la société Ferronnerie [X] la somme

d'entre eux qui agit en qualité de mandataire; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à plusieurs reprises, entre 1989 et 1992, Mme Michèle Z..., chanteuse de variétés, a été accompagnée au cours des galas

Décision du 18/05/2026 RG 26/00041 Mme [G] précisait par ailleurs dans son courrier qu’une procédure de liquidation judiciaire simplifiée était toujours en cours concernant la SNC Le Gallia Longpré et

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2025 La société Gallia

PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE NISSIM, DIRECTEUR TECHNIQUE, SALARIE DEPUIS 1963 D'UNE SOCIETE DONT IL ETAIT DEVENU EN 1970 PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, A CONTINUE A TRAVAILLER POUR LA SOCIETE GALBA

ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable du délit de vol ; " aux motifs que " le 29 avril 1986, à Sainte-Anne, Y... a été surpris par les gendarmes en train de voler du sable sur la plage des Galbas

(Gallia) moyennant le prix forfaitaire de 856 336,00 euros TTC ; que des travaux supplémentaires ont été exécutés par la société Gallia ; que les travaux ont été achevés en 2003 et une somme totale de

civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Gallia Beauséjour, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 2].

[M] du surplus de sa demande ; -ordonné à la SA Galea Guyane de rembourser au pôle emploi les indemnités de chômage versées à M.

X... à la société Galea et à la société Abes, ordonné la remise à M.

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCI Saint-Roch, qui construit des hangars à usage industriel et commercial afin de les donner en location, a commandé à la société Galva

Henric C..., demeurant à Les Galbas, Sainte-Anne (Guadeloupe), 12°/ de Mme Laurence C..., demeurant cité Montmain à Sainte-Anne (Guadeloupe), 13°/ Mme Marinette A...

Henric C..., demeurant à Les Galbas, Sainte-Anne (Guadeloupe), 12°/ de Mme Laurence C..., demeurant cité Montmain à Sainte-Anne (Guadeloupe), 13°/ Mme Marinette A...

Henric C..., demeurant à Les Galbas, Sainte-Anne (Guadeloupe), 12°/ de Mme Laurence C..., demeurant cité Montmain à Sainte-Anne (Guadeloupe), 13°/ Mme Marinette A...

Mans IARD, la Mutuelle du Mans vie et la DAS (les MMA) à compter du 1er janvier 1999 pour une période de deux ans expirant le 31 décembre 2000 ; que M. de X... était également gérant de la société Gallia

[N] et [C] portent des badges au nom de Galéa, selon photocopie au dossier en ce qui concerne le premier ; que pour soutenir que ces salariés sont bien employés par la société Luxrealis, M.