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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
65321aa29e4ea48318f5ab87
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Jugement Au fond, origine Tribunal Judiciaire de Dunkerque, décision attaquée en date du 18 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 19/00575 N° RG 23/00163 - N° Portalis DBVT-V-B7H-UV3H Nous, Guillaume
Source officielleREFERES 2ème Section
661582e1db5098996d5a3c78
8 avril 2024
8 avril 2024
de la SCP BONNET - LABORIE Maître Guillaume ACHOU-LEPAGE de la SELARL GUILLAUME ACHOU-LEPAGE COPIE délivrée le08/04/2024 à 2 copies au service expertise Rendue le HUIT AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE
Source officielleTrib. de Commerce
69ae9fedcdc6046d4706675b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la suite
Source officielleTrib. de Commerce
69aea0cacdc6046d47067893
8 octobre 2025
8 octobre 2025
, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège Attendu qu'à la suite
Source officielleChambre 1-11 référés
668397c98da90185712ea2a7
1 juillet 2024
1 juillet 2024
DBVB-V-B7I-BM2YX SAS [Adresse 2] C/ COMPTABLE PUBLIC DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE MARSEILL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Eric
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69a74ae1cdc6046d4768ffa9
4 avril 2025
4 avril 2025
TY SCAËR (SCI) [Adresse 1] [Localité 1] REPRESENTANT(S): Monsieur [W] [Z], gérant, assisté de Maître FANEN COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : GREFFIER : Maître de KERGARIOU Guillaume
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023162729
3 décembre 2010
3 décembre 2010
Guillaume A, demeurant tous trois ..., M. Lucien A, Mme Laurette A, demeurant tous deux ..., M. Thierry A, demeurant ... et M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162cc38fea1086acdbe41fd
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Jérôme POLLET (avocat au barreau de LILLE) constitué aux lieu et place de la SCP THERY LAURENT anciens avoués Monsieur [L] [R] [Z] demeurant [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par la SELARL Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd8868f
30 mai 2006
30 mai 2006
(Par mandat de son Directeur) INTIME : Monsieur Guillaume CHASTENET DE GERY Y... 169, rue Juliette DODU 97400 ST DENIS Représentant : Me Patrick GARRIGES (avocat au barreau de SAINT DENIS) DÉBATS : En
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6892e348bf535a2d228f95bc
5 août 2025
5 août 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° 25/165 N° RG 25/00568 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WCIW JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Eric
Source officielleTrib. de Commerce
69aea137cdc6046d470683fc
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur François BAZES, Juge, * Monsieur Eric FERRARO,
Source officielleTrib. de Commerce
69aea197cdc6046d47068b0a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur François BAZES, Juge, * Monsieur Eric FERRARO,
Source officielleTrib. de Commerce
69aea1dbcdc6046d4706912f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur François BAZES, Juge, * Monsieur Eric FERRARO,
Source officielleTrib. de Commerce
69aea1edcdc6046d470692d6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 08 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur François BAZES, Juge, * Monsieur Eric FERRARO,
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65b360d21d7564000872de17
25 janvier 2024
25 janvier 2024
AXA FRANCE IARD prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 11] représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai et assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d48
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Eric B..., M.
Source officielleChambre 1 A
65a8d204e12c85000874ae76
17 janvier 2024
17 janvier 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre 1 A 03.89.20.89.04 N° RG 23/02856 - N° Portalis DBVW-V-B7H-ID42 APPELANTS Eric BAUR [R] [F] Représentés par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007739689
24 juin 1987
24 juin 1987
date du 25 avril 1983 qui a rejeté leur demande tendant à ce que le département des Alpes-Maritimes soit condamné à réparer le préjudice qu'ils ont subi du fait de l'accident mortel dont a été victime Eric
Source officielleciv3
6137225dcd580146773fc5dd
21 février 1995
21 février 1995
Eric Y..., demeurant à X...
Source officielle4ème chambre 2ème section
67f80d5ccf40727a0043be09
10 avril 2025
10 avril 2025
ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Eric MANDIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0046 DÉFENDERESSES Société HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D'ASSURANCES [Adresse 3] [Localité
Source officiellePage 3 sur 42