. ; le matin du 16 septembre 1998 Bernard X... et lui avaient récupéré dans la caravane un fusil à pompe et un fusil à crosse et canon sciés, avant de se rendre au Garage Campo ; les deux armes étaient

ministère public a requis un complément d'information ; il apparaît néanmoins qu'une expertise balistique sur pièces quatre ans après les faits ne serait d'aucune utilité car l'arme du meurtrier, un fusil

est manifeste qu'Alain Z... ne pouvait plus, postérieurement à l'arrêté du 21 juillet 1993 interdisant de manière immédiate tout dépôt de déchets ou résidus, procéder à quelques dépôts que ce soit, fûssent-ils

prenant par le revers de la veste, et en leur disant que les garde-chasses n'étaient bons à faire que de basses besognes ; qu'un autre chasseur a confirmé qu'il avait vu le garde-chasse Merelle ramener un fusil

B... a quitté les lieux et est revenu armé d'un fusil à canon scié. - M. C... a crié dans le quartier que M. B... arrivait avec un fusil. - M.

supermarché ; que la société Socotec, assurée auprès de la société Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), a été chargée d'une mission de contrôle technique ; que la société Fusella

. ; qu'il a pu voir les matraques, les armes d'alarme et le fusil qui se trouvaient entreposés chez Z... ; qu'il n'a cependant pas participé, si peu que soit, aux violences ou voies de fait exercées par

pour le chauffage est soumis à la taxe intérieure de consommation au taux prévu pour les combustibles auxquels il se substitue ; que, dès lors que le produit litigieux était vendu sous l'appellation "fuel

Tavitian a acquis diverses marques, notamment "Manufrance", "Robust" et "Falcor", dont ces sociétés étaient titulaires pour désigner des fusils et munitions ; qu'après que M.

syndicats confédérés de l'Ariège CGT, dont le siège est ..., en cassation du jugement rendu le 8 août 2000 par le tribunal d'instance de Foix (élections professionnelles), au profit de la société Fuxedis

Peignot, Garreau, avocat de la société à responsabilité limitée SOCIETE NOUVELLE DU FUMELOIS et de la S.C.P. Nicolas, Masse-Dessen, Georges, avocat de M.

. ; qu'ils ont alors été pris à partie par celui-ci, qui, armé d'un fusil, tirait en l'air et les menaçait avec son arme ; que le prévenu est mal fondé à soutenir que, pour qu'il y ait condamnation, il

Hippolyte Y... ; que Joseph Y..., fils d'hippolyte, était interpellé sur les lieux et expliquait que, lors d'un dîner familial, il s'était disputé avec son frère Noël ; qu'il était allé chercher son fusil

route jusqu'à la mare, lentement et à feux éteints manifestement dans le but d'approcher le sanglier sans qu'il s'en aperçoive, de manière à ce que le mari dont elle ne pouvait ignorer qu'il avait un fusil

puisqu'il admet avoir tenu des "propos incorrects" ; que les circonstances et les propos rapportés par Jean X... constituent bien une menace, d'autant plus matérialisée que Guy Y... tenait à la main le fusil

détriment de la société Biscuiterie Caron, déboutée de sa demande de dommages-intérêts ; " au motif que si en effet, le compteur marquait 1 000 litres au moment de la livraison, cette quantité de fuel

[D] a été blessé par deux tirs de fusil de chasse, le 6 juin 2011, alors qu'il se trouvait stationné près du campement de la famille [N]/[C] ; que M.

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, lors d'un conflit social, Charles X..., commandant de gendarmerie, a donné ordre à l'adjudant-chef Y... de disperser les manifestants à l'aide d'un fusil