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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372630cd58014677423a16
15 janvier 2002
15 janvier 2002
l'usine, il savait qu'il porterait gravement atteinte à son employeur et à l'ensemble des salariés ; "aux motifs, propres, que mis en examen, Georges X... avait affirmé avoir agi sur un "coup de folie
Source officielleciv3
613722c9cd58014677401719
4 décembre 1996
4 décembre 1996
Marcoussis, secteur du département de l'Essonne particulièrement bien desservi par : deux lignes RER, TGV Atlantique et Sud, lignes d'autocar Marcoussis/Porte d'Orléans, Autoroute A 10, par giratoire de la Folie-Bessin
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00660
25 juin 2013
25 juin 2013
la société Le Foll Travaux publics (la société Le Foll TP), selon lesquelles certaines prestations assurées par l'une étaient facturées par l'autre et réciproquement, a assigné cette dernière en paiement
Source officielle1re chambre civile
6686eaafe74459e0c7ed3ab1
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LENNUYEUX-LE FOLL S.A.R.L.
Source officielleCh. civile et commerciale
62760cdc593736057d78aacf
5 mai 2022
5 mai 2022
LE FOLL T.P. S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea54
12 décembre 2011
12 décembre 2011
La FOLG répond le 8 janvier 2008 et fixe un rendez-vous pour le 19 janvier 2008.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305743_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Par suite, le moyen tiré de ce que Mme Folzer n’était pas compétente pour signer la décision en litige doit être écarté.
Source officiellecomm
6079d67e9ba5988459c5b838
17 juillet 1974
17 juillet 1974
L'AYANT CAUSE, ENVERS X..., DANS LA TRANSACTION DU 14 JUIN 1966, ET EN CE QU'IL L'A CONDAMNEE, EN CONSEQUENCE, A PAYER A CE DERNIER LA VALEUR DE 50 % DES PARTS DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE FOLDEX
Source officielleciv1
60794bdc9ba5988459c4423e
10 juillet 1979
10 juillet 1979
AGEE DE 16 ANS, EFFECTUAIT UNE PROMENADE EN MONTAGNE DANS LE CADRE DES ACTIVITES DE LA COLONIE DE VACANCES ORGANISEE A SAINT-JEAN-D'AULPS PAR L'ASSOCIATION FEDERATION DES OEUVRES LAIQUES DU CALVADOS (FOLC
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE03991_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête présentée par la société Le Foll TP est rejetée.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106433_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Met, rapporteur public, - et les observations de Me Blanchet, représentant le CH Yves Le Foll. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2201769_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Folly soutient sommairement que la décision est insuffisamment motivée.
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
69dd674ecdc6046d47228769
7 avril 2026
7 avril 2026
SCHILTIGHEIM [Adresse 1] [Localité 1] [Localité 2] Civil N° RG 24/05805 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M3DY Minute n° copie certifiée conforme le 07 avril 2026 à : - Me Amaury PAT - Me Geneviève FOLZER
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007635640
9 février 1968
9 février 1968
CETAT04-03 AIDE SOCIALE - CONTENTIEUX DE L'AIDE SOCIALE -Commissions départementale et centrale d'aide sociale - Frais et dépens - Amende de fol appel.
Résumé IA — à vérifier4 ème Chambre
DTA_2103666_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
La société Le Foll TP a déposé une offre de base ainsi qu'une variante au titre du lot n° 1 " voirie et réseaux divers ".
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007630886
31 octobre 1990
31 octobre 1990
FINANCES ET DU BUDGET, CHARGE DU BUDGET ; il demande que le Conseil d'Etat : 1°) réforme le jugement du 17 décembre 1987 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a accordé à la société anonyme Foltz
Source officiellecr
PARIS du 23 novembre 1993 qui, dans l'information suiviec/Hélène D
61372573cd5801467741dd31
18 janvier 1995
18 janvier 1995
était très énervé et agressif et que ses agissements ne répondaient pas exactement à la maladie dont il souffrait ; qu'après l'injection de vallium, B... gesticulait beaucoup, en proie à une crise de folie
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203930_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
B et de Me Pennec, représentant le centre hospitalier Yves Le Foll. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203905_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
A et de Me Pennec, représentant le centre hospitalier Yves Le Foll. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2105960_20230901
1 septembre 2023
1 septembre 2023
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 novembre 2021, Mme B A, représentée par Me Dietenbeck, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du directeur du centre hospitalier Yves Le Foll
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