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2 325 résultats pour « Flye »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137230ccd58014677404bb6

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

demande d'annulation d'un brevet, intentée par un tiers, constitue un moyen de défense pour celui qui peut être condamné à payer des dommages-intérêts pour contrefaçon du dit brevet ; que la société Wepa Flyer

Source officielle

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Annonces BODACC507 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FLYER DISTRICT

SIREN 948349667Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

11/06/2026

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Dépôts des comptes

FLYER

SIREN 449265503Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

21/04/2026

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Dépôts des comptes

FLYER

SIREN 449265503Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

15/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SYLIA FLYER

SIREN 912522786Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

12/04/2026

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Dépôts des comptes

DREAMSCAPE FLYERS

SIREN 979879640Greffe du Tribunal des Activités Economiques de le havre

02/04/2026

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CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00755_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

et La Ferrière-de-Flée. 4.

Source officielle
TJ

Référés

66884d83342d338c20d551eb

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

ROYAL FLY, *la condamnation de la S.A.R.L. ROYAL FLY à verser à la S.A.S.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9231ecdc6046d47904fc2

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

, Condamner la SAS FLEX-ON à verser à la SAS FORTERRO FRANCE la somme de 4.840,66 €, sauf à parfaire, au titre des factures impayées échues au 14 février 2025, En toute hypothèse, Condamner la SAS FLEX-ON

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d81844cdc6046d47b172d5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

justice en date du 20 novembre 2024, [O] [U] a assigné devant le Tribunal Judiciaire de Toulon [B] [X] indiquant que ce dernier aurait frauduleusement soustrait le bateau nommé « TAPAS » vedette de type Flyer

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

668d7b4153e3bdd077851d60

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

En défense, les conclusions de la SCI PURPLE FLY tendent à : ➢ JUGER la SCI PURPLE FLY recevable et bien-fondée en l’ensemble de ses demandes, fins et prétentions ; Y faisant Droit : ➢ DEBOUTER

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

660f951da40f8b0008cb7a0b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

FLEX-N-GATE FRANCE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

11e Chambre B

616318bfe0639f4f1a04a4f5

Appel

9 février 2012

9 février 2012

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 FEVRIER 2012 N° 2012/81 Rôle N° 09/18831 SARL FLY TOULON C/ SAS EUROCOMMERCIAL PROPERTIES FRANCE

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301099_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 octobre 2023, la commune de Therdonne, représentée par Me Flye, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme B une somme de 3 000

Source officielle
CC

civ3

607943469ba5988459c41d22

Cassation

2 décembre 1975

2 décembre 1975

EXERCER ET QU'ELLE NE PEUT ETRE INTENTEE PAR CE CREANCIER CONTRE UN CODEBITEUR TENU ENVERS LUI DE LA MEME DETTE; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, LA SOCIETE ARTISKA A ENGAGE FLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c0c

Appel

6 février 2002

6 février 2002

La Société FLEX TELECOM a interjeté appel de cette décision le 18 décembre 2000.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01075

Cassation

13 novembre 2013

13 novembre 2013

court à l'égard des décisions rendues par défaut, même pour les parties qui ont comparu devant les juges du fond, qu'à compter du jour où l'opposition n'est plus recevable ; Attendu que la société SM Flyer

Source officielle
TJ

TJ - de 10 000 euros

68e7a515033cf481c39a3c39

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

AUTO FLEX [Adresse 3] [Localité 4] représentée par M.

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdcc48966f0103016114e1e

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Il a soutenu que la société Fly Zone avait manqué à son obligation de sécurité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a415

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

vendu des voyages en lignes jusqu'à l'ouverture de la procédure collective, alors que ces prestations n'allaient pas pouvoir être exécutées par sa compagnie aérienne ; Le liquidateur de la société FLY

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300516

Cassation

23 avril 2013

23 avril 2013

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 février 2012), que la société Eurocommercial properties France, propriétaire de locaux à usage commercial donnés à bail à la société Fly

Source officielle
CC

comm

6079d3599ba5988459c587ed

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Rimoldi France (société Rimoldi) a assigné la société Fly Jean's (société Fly) en paiement de pièces de rechange et de prestations diverses et en revendication

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e26ca6cdc6046d4797d995

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN JUGEMENT REDRESSEMENT JUDICIAIRE du 28/10/2025 Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2025 005715 2025000916 FLTE (SARL) Dossier : PC/08852 Ainsi composé lors

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

653b59cf502b828318c4e673

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[M] auprès de la société US Auto Flex - condamné la société US Auto Flex à restituer à M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 1

6864414d0bb2f8a66ca65ad7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

12], [Localité 4] PORTUGAL Non constituée CAISSE REGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES PARIS VAL DE LOIRE - GROUPAMA PARIS VAL DE LOIRE [Adresse 1] [Localité 9] Rep/assistant : Maître Grégory FLYE

Source officielle